Forced Entertainment, la compagnie qui monte l'intégral de Shakespeare sur une table de cuisine
... et créé par Forced Entertainment. Théâtre de la Ville. 11-20 octobre 2018. Crédit photograhies : Hugo Glendinning ... Mot-clés: théâtre / spectacle / performance / shakespeare / compagnie / narration / miniaturisation / objets / personnages
Impulsions et résistances : la rédaction législative inclusive en France et en Allemagne
... reprend les orientations fixées par la circulaire du 21.11.2017 qui devait mettre un terme à la polémique naissante ...La diversité de genre au sein des conseils d'administration: Analyse comparative en droit français et en droit espagnol
... d’entreprise des sociétés cotées 2010, p. 7,11 et 12. Monographies: E.F PEREZ-CARILLO, S. HIERRO ... y responsabilidad social de las empresas, Ed. Marcia Pons, 2009, p. 86 à 89. Articles : Droit français : J. ... la diversidad de género, 27 de julio de 2011, p.2 à 11. R. M. DE CABO, R. GIMENO, L. ESCOT, Discriminación en ... Mot-clés:
La reconnaissance des décisions judiciaires établissant la filiation suite à un accord de gestation pour autrui en France et aux Etats-Unis.
... c/ France., (CEDH, 5e sect. 26 juin 2014, n° 65192/11, Mennesson c/ France). II) La reconnaissance des jugements ... dans l’arrêt Cornelissen (Cass.civ. 14 janvier 2009), dont l’absence de toute fraude à la loi (Civ. ... Studies Research Paper Series, Research Paper No. 178 June 2009 Farge, Michel, "La filiation des enfants d’une GPA à ... Mot-clés: gestation pour autrui / filiation / reconnaissance / fraude / ordre public internationali / full faith and credit
Commentaire de la décision de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 octobre 2007 (C-440/05) , par Géraldine Schiele
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... (« Europe Environnement » n°669 du 10 décembre 2004) reflétant les difficultés de la Commission ... Schmidt-Bleibtreu, Hofman, Hopfauf, Carl Heymanns Verlag, 11. Auflage, 2008, - Internationale und Europäisches ... CORNU, PUF, 2004 - Europe Environnement n°669 du 10 décembre 2004 - Droit pénal européen Jean PRADEL, Geert ...
Mot-clés:
Gouvernements et réseaux sociaux : la place de la liberté d’expression dans la gestion des comptes des agents publics
... So Special? And Why, Where, How, And By Whom Should Its Content Be Regulated? », 46 Hous. L. Rev. 61, 2009. Articles de presse « Federal Court Rules that ... sur le contenu de ceux-ci. [4] Rouen, 15 nov. 2011, n° 11/01827 et 11/01830. [5] Tribunal administratif de Dijon, 9 ... Mot-clés: Twitter / réseaux sociaux / NTIC / Liberté d’expression / Premier Amendement / espace public / opinions politiques / Trump
Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne
... la liberté de la presse est consacrée à l’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ... 1926 Bibliographie (1) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX:62012CJ0131 (2) ... Mot-clés:
ARCANE : la première série animée de la compagnie de jeux vidéo Riot
... Créé par la compagnie américaine Riot et sorti en 2009, ce jeu connaît un très grand succès. Il est l’un ...L’arrêt Yusuf : le juge communautaire comme frein à l'action du Conseil de Sécurité des Nations unies ? par Lucie LAITHIER
... (voir SIMON (D.) et MARIATTE (F.), Europe 2006, étude 11, citée en bibliographie). L’arrêt Yusuf soulève, ... Europäische Zeitschrift für Wirstchaftsrecht 23/2005, 12 Décembre, p. 705. (La Communauté européenne comme ... droit communautaire ? », Europe, Novembre 2006, étude 11. - Von ARNAUD (A.), « UN-Sanktionen und ... Mot-clés: ordre public européen / ONU / Jus cogens / immunité / droit communautaire / Conseil de sécurité
Les successions transfrontalières dans l’imbroglio des droits européens : un règlement communautaire est-il opportun ? par Alix Giraud
Soumis le 26/05/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... établi au préalable dans le programme de la Haye 2004-2009. Un instrument communautaire en matière de successions ... de travail de la Commission pour les années 2004 – 2009, avait fait apparaître la nécessité d’une ...