L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon
... est tout de même au rendez-vous, et sert habilement le propos engagé de L’île d’Or . Cependant, le risque ... questionner la pertinence de certaines scènes, dont le propos est difficile à cerner. C’est notamment le cas avec ... Il semble finalement que L’île d’Or , dans son propos et dans sa forme, est un pied de nez fait aux ... Mot-clés: Théâtre du soleil
Le § 242 du BGB, par René Martin de Lagarde
... voisins d´outre-rhin. Ainsi elle est acceptée comme une notion ayant un contenu indéfini et n´étant pas soumise à ... à l´origine. Celui-ci en effet n´avait conçu cette notion que pour déterminer comment le débiteur devait ...L'exception pour copie privée du droit Italien face aux mesures techniques - commentaire d'une décision du Tribunal de Milan du 1 juillet 2009, par Thérèse Meyer
Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... Drive (Cass. Civ 1ère, 19 juin 2008, n° 709) à propos de faits similaires. Un particulier a acquis un DVD ... pour permettre une copie du DVD ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts. La Société Universal Pictures ...
Mot-clés: test des trois étapes / mesures techniques de protection / Italie / Hadopi / France / Exception / Droit d’auteur / Copie privée / Convention de Berne / ADPIC
Jeux d’argent en ligne : le choix de la prohibition par les Etats-Unis (Commentaire de l’article de Kraig P. Grahmann : « Betting on Prohibition : The Federal Government’s Approach to Internet Gambling »), par Sârra-Tilila Bounfour
... un moyen de communication entre deux Etats fédérés. La notion de « moyen de communication » a été entendue de ... en place. Ceux-ci sont définis de manière large. Si la notion d’« unlawful internet gambling » ne fait ... pénalement et civilement, et ainsi d’obtenir des dommages et intérêts que l’Etat peut utiliser pour ...Le salaire minimum: comparaison franco-allemande - par Margot Charrier
... de la hauteur du salaire (§§315, 316 BGB). Mais la notion de salaire minimum reste ambigüe en droit allemand. Il ne faut en effet pas confondre la notion de Mindestlohn fixée par l’ ... Les minima de salaire“, Dr. Soc. 1997, 575 J. ROCHE, A propos du SMIC, Dr. Soc . 1988, 291 P.LOKIEC et S. ... Mot-clés: Salaire minimum
A propos de l’immunité de juridiction des Etats en droit social: analyse comparée des tribunaux américains et français, par Celine Tran
Soumis le 15/04/2011 par Celine Tran dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... exerçait une activité commerciale ou gouvernementale. La notion « d’activité commerciale » implique ... 27 mai 2009, Jurisprudence , n° 10097, p. 34 à 36, à propos de Soc. - 31 mars 2009. Muir Watt (H.) Immunité de ... droit interne et droit international ou européen MBDE A propos de l’immunité de juridiction des Etats en droit ...
A propos de l’affaire AMP c/ Inconnus : la protection de la vie privée et du droit a l’image des particuliers sur internet , par Chloe deydier
... la Cour européenne des droits de l’homme qui entend la notion de vie privée comme comprenant des éléments se ... de la victime. Il fut ainsi alloué 1000 euros de dommages et intérêts à la victime, et le prévenu se vit ... Société de l'information, droits et médias MBDE A propos de l’affaire AMP c/ Inconnus : la protection de la ...Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 décembre 2007: une redéfinition de l’appartenance a l’Union Européenne ? par Adeline Petre
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... que sur la définition de l’appartenance à l’UE et la notion même de « Communauté » européenne. Les travaux ... des Communautés européennes. Ceci remet en question la notion elle-même de « Communauté » européenne. En ... pour l’Union Européenne, ainsi que pour la notion de Communauté européenne. Ainsi, les modifications ...
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