L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux
... peu connu dont les oeuvres sont le résultat d’un travail minutieux mais aussi d’une personnalité hors du ...Des cadeaux ou un sort ! : Quand L’étrange Noël de monsieur Jack s’invite chez vous pour les fêtes …
... légèrement le contenu. On imagine sans nul doute le temps et l’inventivité que ce choix artistique requiert. ... subjugué par le niveau de détail de la proposition, le travail excessivement minutieux autour de la nuance des ...Les nouvelles habitudes de consommation à l'ère Numérique, et la contractualisation des liens de Droit à l’époque moderne : de la difficulté d’obtenir un consentement éclairé au traitement des données personnelles aux Etats-Unis et en Europe.
... les personnes physiques ? Nous verrons dans un premier temps que le cadre juridique américain est quasiment opposé ... ou de les supprimer après un certain laps de temps. [19] Les Etats-Unis ne semblent pas près ... le consentement à l’épreuve de l’ère numérique. Travail de fin d’étude, université de Liège. [9] Le RGPD ...L’expertise en procédure civile espagnole : un pas vers la libéralisation des moyens de preuves ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover
... en France comme en Espagne, est gouvernée dans un premier temps par le principe dispositif, c'est-à-dire que les ... législateur. Il convient donc de mesurer dans un premier temps l’opportunité de la législation espagnole sur ...Cumul et articulation des procédures contentieuses : étude comparative de l’application des principes de litispendance et de non bis in idem en droit allemand et de leur incorporation dans la ConvEDH (article 35 §2 b)
... c. Portugal [16] . La requérante avait dans un premier temps introduit une procédure d’infraction contre le ... devant la Commission européenne, puis, dans un second temps, déposé une requête identique devant la CourEDH. ... (déc.) , n° 2096/05 . [13] A l’image du Groupe de travail sur la détention arbitraire créé en 1991. [14] ...A propos de l’article de Simon A. Fitzpatrick « Prospects of Further Copyright Harmonisation ? » ([2003] EIPR 215) par Elodie Basalo
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... des auteurs et constituent une « récompense » pour le travail qu’ils ont fourni. L’auteur est protégé en tant ...
Mot-clés: copyright;droits dauteur;
Les différences de réception et d'adoption de la coutume internationale en droit Anglais et en droit Français, par Annabel Champetier
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de l'opposition monisme/dualisme. Dans un second temps, nous verrons en nous appuyant sur l'exemple Anglais ...
Mot-clés:
A PROPOS DE L'ARTICLE 53 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR RELATIF A L’EXCEPTION DE COPIE PRIVEE par Intidhar MESSAOUDI
... juste de mettre en œuvre une protection efficace du travail de nos talentueux auteurs, il semble également tout ...La surcharge financière de la caution, moyen de sanction d’un contrat de cautionnement abusif, principe issu de l’arrêt du BGH du 14 octobre 2004, par Aurélie van MILTENBURG
... l’on réfléchit simplement, on pourrait dans un premier temps penser que, seul le créancier devrait bénéficier ... consistent par exemple à affirmer à la caution peu de temps avant la conclusion du contrat de cautionnement que la ...Peut-on réprimer le terrorisme sans le définir ?
Soumis le 07/09/2011 par Marie De l'estoille dans MBDE / Interactions droit international et européen
... du terrorisme, qui sera développée dans un premier temps, les États se sont engagés à réprimer les actes ...
Mot-clés: Terrorisme / extrader ou juger