Il était une fois dans l'Est parisien...
... Accès : 1, route du Pesage, 75012 PARIS. https://www.paris.fr/equipements/ferme-de-paris-6597#presentation ... Allée de la Ferme - 77186 Noisiel Plus d'infos : https://www.lafermedubuisson.com/programme/marie-preston Visites ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades
Le débat sur le travail dominical en France et en Allemagne
... http://www.service-public.fr/actualites/002835.html ... www.bundesarbeitsgericht.de (BAG Urteile und Pressemitteilung) www.beck-online.beck.de www.dalloz.fr www.legifrance.fr www.lexisnexis.fr ...Les référés-urgence de l’art. 808 du c.p.c français, et les provvedimenti d’urgenza de l’art. 700 du c.p.c italien comme réponses à la nécessité d’une protection juridictionnelle provisoire. Par Elena BESSIN - PENNINI
... 51 N°4, Octobre-décembre 1999. pp. 1167-1173. http://www.persee.fr/doc/ridc_00353337_1999_num_51_4_18217 - G. ... 51 N°4, Octobre-décembre 1999. pp. 1167-1173. http://www.persee.fr/doc/ridc_0035-3337_1999_num_51_4_18217 [3] C. ...Le Mobbing, pilier de la lutte contre les risques psychosociaux en droit allemand
... (GG) Strafgesetzbuch (StGB) Sites internet : http://www.bmas.de http://www.baua.de http://www . mobbing-help.de http://www.mobbing-und-burnout.de ... Mot-clés:
La prise en compte des droits de l’homme dans l’application du règlement « Dublin » et la confiance mutuelle : analyse comparée de l’arrêt Jawo de la CJUE du 19 mars 2019 avec la jurisprudence de la Cour Constitutionnelle Fédérale d’Allemagne
... des droits de l’Homme, 4 novembre 1950 http://www.echr.coe.int/Documents/Convention_FRA.pdf . Traité sur ...Commentaire de l'arrêt libéral Flood c/ Times Newspapers Ltd [2012] UKSC11 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet
... Suprême du Royaume-Uni, à télécharger sur : http://www.supremecourt.gov.uk/docs/UKSC_2010_0166_ps.pdf 4. ... sur le site du cabinet d’avocat Carter-Ruck: http://www.carter-ruck.com/Blog/?p=254 5. ALAN WATTS & ALLISON ...Le contrôle de l’identité constitutionnelle allemande, limite à la primauté du droit de l’UE : l’arrêt de la CJUE Melloni mis à l’épreuve par un arrêt du Tribunal constitutionnel fédéral allemand du 15 décembre 2015
Mot-clés: primauté / droits fondamentaux / mandat d'arrêt européen / Grundgesetz / CJUE / Bundesverfassungsgericht
Cour Européenne des droits de l’Homme et Cour de Justice de l’Union Européenne: état des réformes et nécessité d'évolution de deux cours européennes par Thomas ABULIUS
... Actualité et Droit International, novembre 2002, http://www.ridi.org/adi , p.1). L’amélioration de l’efficacité ... amendant le système de contrôle de la Convention, www.coe.org Articles : • DUTHEIL de la ROCHERE Jacqueline, ... Actualité et Droit International, novembre 2002, < http://www.ridi.org/adi> . • Monographies : • ALTER, Karen J., ... Mot-clés:
La pertinence d’une déclaration universelle sous forme de soft law des droits des migrants internationaux.
... de Louvain, Bruxelles, Bruylant, 1993 [7] http://www.ohchr.org/Documents/Publications/Traffickingfr.pdf [8] ... Mot-clés: droits fondamentaux / migrants internationaux / droit souple / déclaration de droits / Bill of Rights / Soft Law / accès au droit