Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... étudiants. La place de l’Odéon : le souvenir d’un Paris ville de plâtre Commençons notre visite au centre ... le souvenir de l’architecture de plâtre de la ville de Paris. Histoire de la construction de la place La ... sur une nouvelle manière de concevoir l’urbanisme à Paris à la fin du XVIIIe siècle. Le quartier de l’Odéon ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire !
Luana Morin Vous visitez Paris pour la première fois, mais vous abhorrez ces ... queue qui vont avec ? Vous voulez découvrir à pied le Paris historique, le Paris des grands moments de l’histoire française, Paris ... Mot-clés: Paris / 1789 / révolution française / Champs-de-Mars / Invalides / Tuileries / Palais-Royal / louvre / Bastille / Carnavalet
Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
Louise Peslin Ah Paris ! Ville lumière, de l’amour et berceau de l’art et ... gens pressés. En deux jours, découvrez en famille un Paris ludique et accessible, à travers un itinéraire 100% ... Aubry Les Petites Géométries, Cie Juscomama, Théâtre Paris-Villette Etablissement public, le théâtre ... Mot-clés:
La procédure de récusation de l’arbitre en droit français et allemand, par Emmanuelle Defiez
... est de l’essence de sa fonction juridictionnelle » (CA Paris, 12 janvier 1999, SA Milan Presse, Rev. arb., ... des arbitres est la garantie d’un procès équitable (CA Paris, 23 fév. 1999, RTD com. 1999, p. 371), principe ... qui a d’ailleurs une obligation de révélation (CA Paris, 12 fév. 2009, Rev. arb. 2009.186, note Th. Clay ; ...Jeux d’argent en ligne : le choix de la prohibition par les Etats-Unis (Commentaire de l’article de Kraig P. Grahmann : « Betting on Prohibition : The Federal Government’s Approach to Internet Gambling »), par Sârra-Tilila Bounfour
... la problématique des casinos virtuels et autres sites de paris en ligne n’apparait pas encore complètement ... en permettant l’ouverture de casinos et de sites de paris en ligne accessibles partout et tout le temps. De plus, ... français (C. pén., art. 113-2, réaffirmé par TGI Nanterre, 15e ch., 15 mars 2007, Min. publ. c/ Patrick P… ...A propos des législations française et allemande sur le monopole de jeux face au droit communautaire, par Lise Koroma
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... compatibilité des législations nationales sur les jeux, paris et loteries avec le droit communautaire – notamment ... en la matière. En ce qui concerne les loteries et les paris sportifs, un monopole est confié à la Française des ... 1983 interdisant les jeux de hasard et l'organisation des paris sur les courses de chevaux est confiée au Pari Mutuel ...
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La condition d’activité inventive en droit des brevets, approche comparative entre les États-Unis et la France, par François Vinzia.
Soumis le 11/04/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... le 18 mai 2005, la 4ème chambre de la Cour d’Appel de Paris a retenu qu’il doit « consulter non seulement le ... Dans un arrêt rendu le 29 mars 2002, la Cour d’Appel de Paris a jugé que les informations contenues dans les ... Dans un arrêt du 9 juin 2000, la Cour d’Appel de Paris a indiqué qu’il convient de comparer le brevet avec ...
La Cour constitutionnelle de Karlsruhe juge la loi fédérale sur la protection du climat non conforme aux droits fondamentaux : un jugement innovant rendu le 29 avril 2021, qui offre de nouvelles perspectives en matière de justice climatique
... soulignant que les engagements pris lors de l’Accord de Paris en 2015 étaient loin d’être suffisants. [1] L’Accord de Paris du 12 décembre 2015 a pour objectif central de ... de GES jusqu’en 2030 conformément à l’Accord de Paris, et ceux-ci ne prévoiraient pas d’exigences ...Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais
... 27 ans que l’on n’avait pas vu Toulouse-Lautrec à Paris, et pourtant qui a su mieux que lui retranscrire le Paris de la Belle Epoque ? Jusqu’au 27 janvier 2020, au ... et anticonformiste, pour tenter de mieux cerner ce Paris des années 1880. Au travers d’un parcours ...Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... De solages Découvertes archéologiques à Notre-Dame de Paris 15 avril 2019 : Notre-Dame de Paris brûle En fin d’après-midi la cathédrale Notre-Dame ... en plomb a été également mis au jour dans la partie ouest. En bon état de conservation malgré quelques ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture