L’accueil du titre exécutoire européen par la doctrine italienne et française par Sybille VÉRITÉ
Soumis le 03/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... public c’est-à-dire plus ou moins un acte notarié. Petite révolution en Italie, mais cela peut paraître ...
Comment créer du lien ? La politique culturelle d'Aubervilliers
... culturelles, ça se fait du bas vers le haut. De la petite association de quartier vers les institutions. Il y a ...La diversité des lois nationales européennes dans la lutte contre le piratage opéré par l'utilisation des réseaux peer-to-peer : l'exemple de la France et de l'Espagne par Constance LINEL
... - Canon digital 18-12-07 http://www.interiuris.com/blog/?cat=17 - Circular 1/2006 sobre los delitos contra la ... de la Ley Orgánica 15/2003 http://www.interiuris.com/blog/wp-content/uploads/CIRCULAR%201-2006.doc - Arrêtons de ... Mot-clés: Perre-to-peer / France / exception de copie privé / Espagne / Droit dauteur / données personnelles
Jobs Act: Quelles perspectives? Nicolas Turmeau
... du préjudice subi. Plus concrètement, le salarié d'une petite entreprise aurait vu ses indemnités plus fortement ...L’arrêt de la Cour Suprême des Etats-Unis Herring v. United States, l’exclusionary rule, et le principe de légalité des preuves en droit français - par Gaspard Debiesse
... et Jacques Buisson, Paris, Litec, 4e édition, 2008 Blog droit du procès et de la preuve judiciaire, ... De la loyauté de la preuve , par J.B. LHUILLIER. Blog droit du procès et de la preuve judiciaire, « La ...Commentaire de la décision Lernspiele de la Bundesgerichtshof, du 1er juin 2011, par Marine Milochau
Soumis le 07/06/2012 par Marine Milochau dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... plutôt original qui est celui de la « kleine Münze » (petite monnaie), qui est en fait une notion utilisée pour ...
La fin d'un abus portant sur l'équilibre social: commentaire du jugement du 19 décembre 2014 du Amtsgericht Tempelhof-Kreuzberg de Berlin. Brigitte Schulz
... Ainsi, l'exclusion de la clause d'exception est une petite victoire pour l'accès au logement sans discrimination ...L’élection des membres du conseil d’administration à la majorité absolue : analyse comparée des récentes évolutions du droit du Delaware
... maintenir le statu quo sans frais, étant donné la petite fraction d’actions qu’ils détiennent, plutôt que ...Pourquoi regarder Friends (ou re-regarder!) est la meilleure idée que vous puissiez avoir en ce deuxième confinement
... 6. Organiser un apéro, une petite fête, par visioconférence! Laissez-vous inspirer par ... Mot-clés: friends / confinement / série / tv / joey / chandler / monica / rachel / central perk / quarantaine / activités / épisode / netflix
Le témoignage anonyme et le procès équitable - par Clara Salomon-Corlobé
Soumis le 01/04/2011 par Clara Salomon-corlobe dans MBDE / Droit du procès et de la preuve judiciaire
... éléments du témoignage avaient été fournis par l’ex petite amie de l’accusé. Le fait que l’accusé et ses ...