Zoé [ et maintenant les vivants]
Safia Omrani Zoé [ et maintenant les vivants] : nouvelle création théâtrale de Théo ... au Théâtre Ouvert du 5 au 21 octobre. Une photo dans la feuille de salle, celle d'une famille dans un manège. Cette famille c'est la sienne, son père, sa ... Mot-clés:
Commentaire de l’arrêt Willis v. Westerfield (Cour Suprême de l’Indiana, 5 janvier 2006) : étude comparée de la responsabilité du défendeur en cas d’accident de la circulation en droit français et en droit de la Common Law (Etats-Unis)
Claire Mahieu Résumé : En cas de négligence dans le cadre d’un accident de la circulation, le droit de ... minimiser son dommage et à l’allocation de faute entre les parties en vertu du Comparative Fault Act. Le jury a ... pourrait être amené à évoluer en la matière dans les années à venir . Par un arrêt du 22 janvier 2009 [12] , la ... Mot-clés:
Portrait d'artiste : Kashink
... et connue internationalement, elle a su s’imposer dans la scène du street art avec un style bien particulier. ... elle-même, belle et entière. A quoi ça ressemble les œuvres de Kashink ? On reconnaît facilement ces ... ne se limite plus à l’art urbain. Depuis quelques années, elle s’est mise à la musique et fait des concerts ...Parasite, un film inclassable :
... of Murder (2003). L’acteur Song Kang-ho le suit dans la majorité de ses films et joue dans Parasite M. Kim. Parasite est une critique sociale de la ... ensuite comme cruels et sans scrupule alors que les autres nous touchent presque à la fin. Parasite : ...L’empiétement sur le terrain d’autrui : entre démolition et tolérance, comparaison des systèmes français et allemand
Soumis le 02/07/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de propriété est une notion protégée et encadrée par les dispositions du Code civil. L’article 545 dispose ainsi ... négligente et lorsque le voisin n’a pas contesté dans les temps définis par la loi (Baur/Stürner, ... d’un empiétement peut donc être recevable plus de trente ans après la construction. Pour expliquer cette ...
« "Sodomiseur de chèvres" et Art – Jan Böhmermann entre droit pénal, politique extérieure et Loi Fondamentale allemande », par le Pr. Dr. Volker Boehme-Neßler
... peut aller la satire en Allemagne, et où y résident les limites de la liberté d’opinion. Il souhaitait en ... puisqu’on trouvait déjà des normes similaires dans le code pénal du II ème Empire Allemand (1870-1918). ... de la Cour en pareils cas est in dubio pro liberate : dans le doute, les juges se tiennent du côté de la liberté ...Comment légiférer sur l’assistance au suicide en Allemagne ? – Présentation de la proposition de loi n° 19/28691 soumise au Bundestag le 19 avril 2021
... et de la doctrine, ont été élaborés depuis l’arrêt, les plus notables étant la « Proposition de loi visant à ... au Bundestag. C’est donc ce texte qui sera présenté dans cette étude. En France, l’assistance au suicide est ... ont été déposées au Parlement au cours des dernières années. Ces propositions étant assez similaires, c’est ... Mot-clés: Fin de vie / aide à mourir / suicide assisté / droit à l’autodétermination / droit à la vie / proposition de loi / Helling-Plahr / Allemagne / France