LA PARADE MONSTRUEUSE : CELEBRER LA DIFFERENCE
... de l'inconnu." Howard Philips Lovecraft Vous aimez les films d'horreur ? Les décors effrayants, et les costumes toujours plus réalistes ? Faust, ... Mot-clés: #monstre #exposition #costumes
"L'érosion" de la doctrine de l'immunité absolue : analyse de l'arrêt Ndayegamiye-Mporamazina c. Suisse de la Cour européenne des droits de l'homme du 5 février 2019 au regard du droit britannique
... par l’ambassade de la République du Burundi en Suisse. Les juridictions suisses ayant opposé l’immunité du ... droit du travail, à la fois devant la Cour EDH et devant les juridictions britanniques. La Cour EDH rappelle dans cet ... international public (A). A l’instar de la Cour EDH, les juridictions britanniques reconnaissent ce principe ainsi ...Une analyse comparée de l'immunité de l'arbitre : commentaire de l'Arbitration Act 1996 Section 29 à la lumière du droit français, par Thomas Saint-Loubert-Bié
... Section 29, confère à l’arbitre l’immunité contre les actions en responsabilité civile sous réserve que ... juge national. Il repose sur un accord de volonté entre les parties aux termes duquel celles-ci s’abstiennent de ... de droit. Or, le contrat d’arbitre ne lie pas seulement les parties à l’arbitrage mais aussi les arbitres. En ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de diligence / mauvaise foi / indépendance / impartialité / immunité / fonction juridictionnelle / faute lourde / dol / démission / délai raisonable / arbitre / Arbitration Act 1996
Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
Laetitia Champion Les serpents sa ns vie, suivent le mouvement de l’eau ... Ses yeux ouverts laissent s’échapper la mort. Les vagues à la surface, donnent à son sang une impulsion ... brise de l’eau en douceur et s’enfonce dans le néant. Les gouttes de sang, tombant de la tête d e la gorgone dans ... Mot-clés:
L'arrêt Castañeda Gutman c/ Etats Unis du Mexique rendu par la Cour IDH en date du 8 août 2008: analyse comparée du droit à la protection judiciaire effective.
... le droit à un contrôle constitutionnel des lois par les individus, et ce par le moyen de la protection judiciaire ... » en vigueur à l’époque, qui disposait que « les partis politique nationaux sont les seuls titulaires du droit de solliciter ...Les caractères intrinsèques de la notion d’ « œuvre de l’esprit » au travers du droit international et des droits français et italien, par Marine Riem
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ce que le droit international n’en a jamais circonscrit les contours exacts. En effet, plus préoccupé par la ... a du trouver une résonnance nationale particulière. Les pays de tradition romano-germanique, comme le sont la ... importants enjeux financiers. Le droit d’auteur, dans les systèmes juridiques de tradition romano germaniste ou de ...
Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques
... son nom, Ghibli, qui signifie vent chaud. Aujourd’hui, les films ont largement dépassé les frontières du Japon et connaissent un succès universel. Entre les animations à large palette de couleurs, les histoires ... Mot-clés: #StudioGhibli #films #animation
L’arrêt de la Cour Suprême des Etats-Unis Herring v. United States, l’exclusionary rule, et le principe de légalité des preuves en droit français - par Gaspard Debiesse
... des éléments de preuves qui auraient été obtenues par les autorités en violation de la Constitution (ses 4ème et ... années 1970 : elle n’est ainsi plus applicable dans les procès civils, devant les jurys d’accusation, ou en matière de révocation de ...A propos du contrôle constitutionnel des actes communautaires dérivés et hiérarchie des normes, par Florine De La Forest Divonne
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... depuis 2004 une position similaire. Quelles en sont les conséquences sur la hiérarchie des normes ? Les Etats, en adhérant aux Communautés européennes, ont ... consacre la primauté du droit communautaire sur les ordres juridiques nationaux (CJCE 15 juillet 1964 ...