Le nEHS, le marché national d’échange d’émission carbone allemand

Soumis le 27/07/2020 par Paul Seseke dans MBDE / Environnement
... contre les charges indirectes disproportionnées - plus de 20% des coûts économiques totaux ou de la valeur ajoutée - ... Stiftung Umweltenergierecht, 2019, 20 p. Rogissart L. e.a., « La composante carbone en France ...

La pertinence du système d’échange de quotas d’émissions britannique à la lumière du système communautaire d’échange de quotas, par Vanessa Kurukgy

... ses émissions de vingt pour cent d’ici 2020 et de 80 pour cent d’ici 2050. Depuis les premiers signes du ...
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L'attribution de la charge de la preuve : facilité et disponibilité - Par Olivier Javel

... civil, Cass. Soc.7 octobre 1982 n° de pourvoi : 80-41427 pour une application de l’article). Le refus de ...

L'egalite des remunerations, une comparaison franco-americaine par Claire Génot

Soumis le 25/04/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... de l’employeur est un prétexte pour maintenir une politique discriminatoire (cf. Strecker v. Grand Forks County ... problématique est primordiale car se pose depuis plus de 20 ans déjà aux Etats-Unis la question de transformer le ...
Mot-clés: sexe / rémunération / Etats-Unis

Un Sacre - Lorraine de Sagazan

... 3 au 7 mai 2022 : Théâtre des Célestins, Lyon Du 18 au 20 mai 2022 : La Comédie - Centre dramatique national de ...

Les influenceurs face au droit, approche comparée des législations française et allemande

Soumis le 15/06/2024 par Valentin Poirot dans MBDE / Numérique
... (BGH), Influencer I, 9 septembre 2021, I ZR 90/20 Bundesgerichtshof (BGH), Influencer II, 9 septembre 2021, I ZR 125/20 Bundesgerichtshof (BGH), Influencer III, 13 janvier 2022, ...

La surveillance des entreprises d'investissement en droit français et en droit des Etats-Unis

... administrative indépendante depuis la loi du 20 janvier 2017. Mais l’ACPR n’est pas seule pour assurer ...

Cendrillon - Joël Pommerat

... représentations La Rochelle, La Coursive, du jeudi 20/10/2022 au samedi 22/10/2022 Châlons en Champagne, La ...
Mot-clés: théâtre / pommerat / cendrillon