Commentaire de la décision State v. Loomis de la Cour Suprême du Wisconsin : le droit à un procès équitable à l’épreuve de l’opacité algorithmique dans les systèmes de Justice américain et européen

... Loomis plaida coupable pour deux d’entre eux et fut condamné à une peine d’emprisonnement de six ans.  Au ... et secours prédictifs, 22 Juillet 2019, https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02190585 ) TEXTES OFFICIELS: ...

SIBEL - UNE HISTOIRE D'ÉMANCIPATION

... ce qui rend la possibilité de partir de Kuskoy un jour possible. La spécialité de ce film est qu’il casse ...

Les solutions envisagées en France et en Grande Bretagne pour répondre à l'insécurité juridique liée aux oeuvres orphelines par Laura DORSTTER

... et de droits moraux ( bien que moins nombreux: art. 77 et 80 CDPA), hormis certaines exceptions. Or, l'utilisation et ...

À propos d’un article de Doris Walter relatif aux modifications du droit allemand rendues nécessaires par la transposition de la Directive 98/44/CE par Kian TAWADJOH

... de séparation (« Trennungsprinzip »). Selon ce dernier il n’est pas possible, lors d’une procédure ... être qualifié d’ « impérialisme du brevet », ce dernier représentant alors l’outil juridique adapté ou si ...

Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà

Soumis le 18/12/2018 par Suzanne Cras dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... famille sicilienne , plâtre, cire, fer à béton, 110 x 80 x 60 cm, 2015   Pier Spartà, Le tombeau , ...

La grève: étude comparée du droit français et du droit allemand

Soumis le 05/02/2013 par Fanny Dumur dans MBDE / Droit du travail
... au principe du Ultima-Ratio-Mittel ou le principe du dernier moyen. La grève apparaît comme l’ultime remède ...

Une obligation de délivrance d’un visa « humanitaire » en droit européen ?

Soumis le 28/02/2022 par Anais Maouche dans MBDE / Droits internationaux
... volonté politique, le visa « humanitaire » est condamné à rester lettre morte et la question de l’asile ... Schengen). Publication :  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R0399...   Jurisprudence ...

Des cadeaux ou un sort ! : Quand L’étrange Noël de monsieur Jack s’invite chez vous pour les fêtes …

... du film Batman, il confie cette tâche à Henry Selick. Ce dernier recourt à la technique du « stop motion », ...
Mot-clés: Burton / animation / film / noël / Halloween