« La Fed augmente ses taux directeurs : les politiques monétaires menées par les banques centrales européennes et américaines aujourd’hui »
... majeures des prêts à court terme, au cours d’une nuit par exemple. Ce taux est alors une base et détermine ...Cadder v. HM Advocate : pas de garde à vue sans avocat... - par Aude Pouhaer
... avocat lors de son interrogatoire avait irrémédiablement nuit à ses droits de la défense, ceci d’autant plus ...Tamara de Lempicka, une figure majeure de l'Art déco et des Années folles.
... est une peintre reconnue, passionnée et travailleuse, la nuit, elle fréquente les lieux nocturnes parisiens et laisse ...A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.
... P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981. - ... [11] P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981, t. 26., p. 62. [12] ... Mot-clés:
Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... - http://www.sanahuja-miranda.com/es/blog/diferenciqs-entre-meras-fotograf... - ... France: - www.legavox.fr/blog/maitre-lexandre-blondieau/photographie-protegee-droi... ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne
... trop vague. L’affaiblissement de la valeur du brevet nuit à la concurrence et l’innovation ; d’une part car ...La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... [37] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [38] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis
... pluralité des qualifications juridiques. Si celle-ci ne nuit pas à aux efforts de régulation, elle insère un ... opérationnelles du site ont permis de retracer. Les archives et l’activité en ligne associées au domaine en ...Liens commerciaux sur Internet et contrefaçon de marques : dissonance des droits français et américain par Géraldine BLANCHE
... titulaires de marques, cette méthode de publicité leur nuit gravement puisqu'elle crée un amalgame dans l'esprit du ... Mot-clés: Trademark keying / Moteurs de recherche / Liens commerciaux / internet / Droit des marques / Contrefaçon
Lutte contre le travail forcé : analyse comparative de la loi française n° 2017-399 du 27 mars 2017 et de la loi allemande de diligence du 11 juin 2021, à la lumière des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme de l’ONU.
... d’ordre, 24 mars 2017, https://www.august-debouzy.com/fr/blog/965-censure-partielle Rapports -Rapport Assemblée ... », 24 mars 2017, https://www.august-debouzy.com/fr/blog/965-censure-partielle . [36] Article 2 de la loi ... Mot-clés: Allemagne / chaînes d’approvisionnement mondiale / Devoir de vigilance / entreprises / diligence / esclavage moderne / France / travail forcé.