Ouvrir la voix: la parole aux femmes noires de France et de Belgique
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... que le nouvel espace muséographique ouvre au public. Les archives recueillies auprès des populations locales sont ...« La Fed augmente ses taux directeurs : les politiques monétaires menées par les banques centrales européennes et américaines aujourd’hui »
... majeures des prêts à court terme, au cours d’une nuit par exemple. Ce taux est alors une base et détermine ...Cadder v. HM Advocate : pas de garde à vue sans avocat... - par Aude Pouhaer
... avocat lors de son interrogatoire avait irrémédiablement nuit à ses droits de la défense, ceci d’autant plus ...Tamara de Lempicka, une figure majeure de l'Art déco et des Années folles.
... est une peintre reconnue, passionnée et travailleuse, la nuit, elle fréquente les lieux nocturnes parisiens et laisse ...A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.
... P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981. - ... [11] P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981, t. 26., p. 62. [12] ... Mot-clés:
Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... - http://www.sanahuja-miranda.com/es/blog/diferenciqs-entre-meras-fotograf... - ... France: - www.legavox.fr/blog/maitre-lexandre-blondieau/photographie-protegee-droi... ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne
... trop vague. L’affaiblissement de la valeur du brevet nuit à la concurrence et l’innovation ; d’une part car ...La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... [37] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [38] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne