LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

...                   Lieux culturels à découvrir MCEI LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive ! ...

Bohemian Rhapsody, le film qui met Freddie Mercury sur le devant de la scène.

... carrière incroyable. Compte rendus de films et de séries MCEI Bohemian Rhapsody, le film qui met Freddie Mercury sur ...

Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris

... quant à notre futur.  Lieux culturels à découvrir MCEI Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris ...

Avec l’exposition 75 JUMP STREET la rue est à nous, la création artistique aussi !

... des artistes.    Comptes rendus d'expositions MCEI Avec l’exposition 75 JUMP STREET la rue est à nous, ...

Forced Entertainment, la compagnie qui monte l'intégral de Shakespeare sur une table de cuisine

...             Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Forced Entertainment, la compagnie qui monte l'intégral ...

Au royaume des histoires, la Cour des Contes règne avec panache !

...               Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Au royaume des histoires, la Cour des Contes règne avec ...

Arrêt 81/2006 de la première chambre du Tribunal Constitutionnel Espagnol BRUXELLE Terematai

... Tribunal Constitutionnel Espagnol concernant une demande française pour l´extradition d´un espagnol pour trafic de drogue. La demande française intervient dans le cadre du mandat d´arrêt ...

Clara Pirez : Jurisprudence anglaise en matière de contrat de garantie du crédit (hypothèque) : décision de la Chambre des Lords de 2005 : West Bromwich Building Society v Wilkinson and another

... Act de 1980 (loi sur les prescriptions). Il précise que, quand une action en justice a pour cause une hypothèque, ... cette action est prescrite au bout de 12 ans même quand le bien hypothéqué a déjà été vendu. West ...

Eric du Peloux : Autorégulation des établissements bancaires au Royaume-Uni (Code de bonne conduite bancaire) : The Banking Code of Practice

... les tribunaux anglais n’hésitent pas à s’y référer quand ils ont à examiner des plaintes émises par des consommateurs. Source: http://www.bba.org.uk/content/1/c4/52/27/BankingCode2005.pdf et pour les ...

L’obligation d’identification des bénéficiaires effectifs en matière de droit des sociétés : étude de la loi fédérale № 215-FZ de la Fédération de Russie sous un angle comparatif.

... envisagé (a). En revanche, les législations russe et française s’accordent, à quelques détails près, sur le ... sur un marché réglementé.  Le choix de l’ordonnance française d’exclure les sociétés cotées rejoint la loi ... ). Lorsque l’on compare cette définition avec celle française en matière de droit des sociétés, inscrite ...