La Scampia
... et rationaliste. Ici, le bourgeois n’habite pas dans une simple barre d’immeuble. Il habite dans une « Vele », c’est-à-dire une voile, donnant sur ... rione », sortes de prototypes de cité, prolifèrent dans tout le pays. C’est vingt ans plus tard que nait le ... Mot-clés:
Sur l'article de Scott C. Andre, Weird Science - par Céline BRASSART
... State Law as a possible solution, 73 Or. L. Rev. 691 Dans son article, Scott C. Andre reconnaît l’apport de ... la recevabilité de principe de tels témoignages posée dans l’arrêt Frye . Cependant, l’auteur critique ... Scott C. Andre propose l’adoption des critères posés dans l’arrêt Brown par la Trial Court de l’Etat de ...Les niveaux de négociation collective: comparaison franco-allemande - par Margot Charrier
... négociation vers un outil de gestion de l’entreprise. Dans quelle mesure les systèmes juridiques français et ... branches et les entreprises. Ces conventions sont créées dans un cadre interprofessionnel par les organisations ... la mise en œuvre de la loi négociée . Cette différence dans l’articulation de la loi et des conventions ... Mot-clés: négociation collective
Comparaison de la définition du droit de grève et de la rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié en droit anglais et français
... des personnes qui n'étaient pas directement engagées dans le conflit.» 8 L’immunité totale et historique des ... intimidation - interférence dans l’application d’un contrat ou dans les affaires d’autrui 11 ...Incident
... journalistique implanté à Chicago. 4 ans plus tard, dans la même ville, un homme du nom de Harith Augustus est fusillé par la police dans la rue. À travers un montage composé de vidéos de ... qui prend très vite les allures d'un crime avéré. Dans l'État d'Illinois, le port d'armes est soumis à une ... Mot-clés: cinéma documentaire / racisme
La protection des témoins vulnérables et susceptibles d’être intimidés dans le procès pénal : perspective comparée France / Angleterre – Astrid SEGARRA
... par l’un de ses cinq sens, à propos des faits qui, dans un procès pénal, font l’objet des poursuites. La ... potentiel et compétent. Cependant, le YCEA 1999, précise dans son article 53(4), que l’accusé ne peut être appelé ... de sa propre défense. Il est pour principe, dans les systèmes accusatoires, que la charge de la preuve ... Mot-clés:
« "Sodomiseur de chèvres" et Art – Jan Böhmermann entre droit pénal, politique extérieure et Loi Fondamentale allemande », par le Pr. Dr. Volker Boehme-Neßler
... puisqu’on trouvait déjà des normes similaires dans le code pénal du II ème Empire Allemand (1870-1918). ... il est crucial de déterminer si cet « innommable texte » pourrait tout de même être protégé par la ... [10] http://eur-lex.europa.eu/legal-content/DE/ALL/?uri=URISERV:l33501 [11] 1 BvR 369/04 - Rn. ...La Cinetek : renouveau cinéphilique à l’aune de la SVOD.
... films proposés parfois disparus, en acquérir les droits. Dans ce siècle du tout numérique est réintroduit quelque ... sur l’état de la copie ainsi que de documents d’archives fonctionnant comme un commentaire historique et ... sont également assurées par une numérisation d’archives des différentes cinémathèques. En effet, la ...Rose Valland : la réhabilitation d'une figure féminine de la Résistance
... un travail d’inventaire phénoménal : elle consigne dans des carnets les références de toutes les œuvres qui ... le seul moyen de garder des traces de ce qu’il se passe dans le Jeu de Paume. A la Libération, les notes qu’elle a prises dans ses carnets sont utilisées pour retrouver les œuvres ...Les juges français et allemand s'accordent sur la non-violation du droit d'auteur par Google Images - approche comparée de BGH, 29 Avril 2010, par Pierre Collier
Soumis le 08/06/2011 par Pierre Collier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... sur l'appréhension du régime de la reproduction d'images dans chacun des droits français et allemand pour saisir les ... certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société d'information (directive n°2001/29/CE du ... la cour d'appel a donc une certaine logique. D'autant que dans un arrêt de la BGH du même jour que l'arrêt étudié, ...
Mot-clés: UrhG / Thumbnails / référencement / public / Propriété intellectuelle / OMPI / internet / images / Google / droit d'auteur / DADVSI / Contrefaçon / BGH