La décision rendue par la Cour suprême des Etats-Unis dans l’affaire Reno par Sarah TAIEB

... the European Way », 79 Chi.-Kent L. Rev. 175, 2004, pp. 3-4 et 11-14. • Cahen, Murielle-Isabelle, Responsabilité ... civile des fournisseurs d'accès, Semaine du 3 au 9 avril 2000. Source < http://www.sammag.com/archives/juridique6.htm> , visité le 15 février 2007. • ...

Les « accomodements raisonnables » pour l’emploi des personnes handicapés (Cour suprême du Canada, O’Malley v. Simpson Sears Ltd., 1985), par Pauline Halpern

Soumis le 22/02/2008 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... à la liste exhaustive donnée par l’article L323-3 », dans la proportion de 6 p. 100 de l’effectif total de ... aux dispositions de cet article (Article L323-1 al. 3 du Code du Travail). Par ailleurs, l’article L323-8-2 ...

Colin in Black and White, la dernière réalisation engagée d’Ava DuVernay et de Colin Keapernick.

... des apartés historiques qui s'appuient sur des images d’archives. Ces apartés permettent au Colin-adulte ... fait régulièrement des apartés illustrés par des archives ou des dessins simples pour expliquer l’histoire ...

A propos du contrôle constitutionnel des actes communautaires dérivés et hiérarchie des normes, par Florine De La Forest Divonne

... d’égalité de traitement garantie par l’article 3 de la Loi Fondamentale. Quelles sont les conséquences de ... juridiques présentant un intérêt communautaire, 2007 n°3 disponible à l’adresse suivante : ...

Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre

... mais résolument optimiste sur le monde de l’art.   Crédits : Christophe Raynaud De Lage   « Ne pas ... et le grandiose. Se pose alors la question du rôle de l’art dans nos vies et ce que le théâtre nous enseigne sur ...

La coopération des juges européens : quel standard de protection des droits de l’Homme au sein de l’ordre juridique communautaire ? par Alexandra FRELAT

... signée le 7 décembre 2000 un texte contraignant (art. 6 I), ensuite parce qu’il prévoit l’adhésion à la CEDH (art. 6 II) et enfin parce qu’il « communautarise » tous ...

La santé en ligne, quels risques, quels prix ? Etude comparative du droit français et du droit allemand à la lumière de la Digital-Versorgung-Gesetz

Soumis le 07/09/2020 par Mathilde Rigaut dans MBDE / Numérique
... 18 avril 2017 Dossier : La télémédecine – RDSS 2020. 3, Dalloz Etudiants Télémédecine et égal accès aux soins ...   3- Sources en droit allemand Lois et propositions de lois ...

LA PARADE MONSTRUEUSE : CELEBRER LA DIFFERENCE

Soumis le 02/02/2023 par Juliette Bedel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... jusqu'aux dernières innovations actuelles en matière d'art visuel.  Enfin, au-delà des effets techniques et ...

La Grève: étude comparative en droit français et en droit italien

Soumis le 14/02/2013 par Clara Soudan dans MBDE / Droit du travail
... professionnelles ». (cass. soc. 23 octobre 2007)   3)      Des lois pour des cas précis   Il existe ... un intérêt collectif et non purement individuel (cass. 3 juin 1982 n. 3419).   3)      Des revendications professionnelles    Les ...