Une analyse économique de la responsabilité environnementale sous CERCLA

Soumis le 08/07/2012 par Gregory Arnoult dans MBDE / Analyse économique du droit
... Torts : Cases, Materials and Problems », Thomson West, 2005 (3ème édition) Kevin M. Ward et John W. Duffield, ...

L'admission de la théorie de l'imprévision dans les systèmes français et italien et ses conséquences pour les parties à des contrats internationaux - Par Yvonne Hochmann.

Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... a cura di F.Bartolini e P. Dubolino, 19 ed., Piacenza, 2005 - Arret du Tribunal civil de Monza du 14 janvier 1993, ...

Suggestions quant à la meilleure manière d’assurer l’application des directives communautaires par Henri DAUDET

... des Affaires Européennes (SGAE) depuis le 18 octobre 2005, est placé sous l'autorité du Premier ministre. Il ...
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La diversité de genre au sein des conseils d'administration: Analyse comparative en droit français et en droit espagnol

Soumis le 16/07/2012 par Sophia Benazzouz dans MBDE / Corporate governance
... de ahorros españoles, Fundación de Estudios Financieros, 2005, p. 10 à 53. A.C GALLEGO, J.LAAFARGA BRIONES, La ...
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Commentaire de la loi allemande sur les diagnostiques génétiques (Gendiagnostikgesetz du 31 juillet 2009 – Comparatives franco-allemande.

Soumis le 15/08/2011 par Laurie Marguet dans MBDE / Droit et discriminations
... génétiques  », Revue de droit sanitaire et social 2005, pages 195 : « Ces divers textes, parce qu'ils ...

Bournemouth University Higher Education Corporation v Buckland [2010] ICR 908

Soumis le 18/07/2011 par Marion De Castelbajac dans MBDE / Droit du travail
... que le non-respect du repos hebdomadaire ( Soc. 29 juin 2005, 03-44.412) , le harcèlement moral (Soc. 3 fév. 2010, ...

Le « say on pay » en France, en Allemagne et en droit anglo-saxon

Soumis le 18/06/2014 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... sociétés cotées devaient fournir une raison valable. En 2005 parut la loi sur la transparence des rémunérations des ... benchmark international et 10 bonnes pratiques »,  www.blog.labrador.fr , 24 octobre 2013 -       A.C. ... AFEP-MEDEF sur le say on pay enfin publié ! »,  www.blog.labrador.fr , 16 janvier 2014 -       Gurvan ...