Les accords de coexistence de marques : l’affaire Apple Corps v. Apple Computer par Stéphanie AJAC
... actuelle ou future ayant pour principal contenu de la musique ou des prestations musicales, quel que soit le moyen, ... future dont le contenu principal est constitué par de la musique »(« any current or future creative work whose ... entre le contenant/support (le logiciel) et le contenu (la musique) peut induire à première vue un risque de ...L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)
... afin de faire reculer le racisme. _____ L’histoire va-t-elle se répéter ? Le Front National va-t-il ... autre domaine de la vie publique ». Il est vrai que l'histoire nazie de l'Allemagne a imprégnée la société ... et compétences de l’ADS/Comparaison avec la HALDE, blog M2bde, 2010 ), ce qui pourrait se faire au détriment ...De la responsabilité du titulaire de connexion en cas de partage illégal de fichier – la Cour constitutionnelle allemande réclame une plus grande sécurité juridique. Par Geoffrey Belony
... en Allemagne s’élève à sept milliards de morceaux de musique ce qui a divisé par deux le volume de son chiffre ... illégale de sa connexion pour partager des fichiers de musique sur une plateforme en ligne. Le requérant ayant fait ... illégal, CNIL et HADOPI : déjà une longue histoire, < http://www.cnil.fr> , 20 septembre 2010. ...Greed is good
Pierre Farge Dès le premier billet de ce blog consacré à l’analyse économique du droit, nous ... comme « la plus grande manipulation financière de l’Histoire »10 pour les montants impliqués, l’autorité de ...L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale
... doit d’être crédible au nom de sa simple survie. L’Histoire révolutionnaire américaine et française rappelle ... n’est pas un droit “profondément enraciné dans l’histoire et la tradition” des Etats-Unis. Au contraire, il ... 2007) Gaté, Juliette, (Août 2011), c.f. http://libertees.blog.lemonde.fr/2011/08/10/abrogation-implicite-le-port... ...Störerhaftung et négligence caractérisée : la responsabilité de l'abonné Internet liée à des actes de contrefaçon dans l'arrêt du 12 mai 2010 du BGH, par Thomas Lemieux
Soumis le 07/04/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... phonographique (IFPI) fait dans son rapport sur la musique digitale au début de l’année 2011 ( ... chargée par une autre de surveiller qu’un morceau de musique que cette dernière commercialisait ne faisait pas ...
L'évolution du droit de la propriété intellectuelle en Russie : l'exemple de «l'affaire allofmp3» par Milène DRWESKI
... jusqu'en 2007. À l'image des autres sites payants de musique en ligne, les clients pouvaient télécharger des ... SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique), qui est compétente pour les œuvres musicales, ... un contrôle «pour que ne se reproduise plus la fameuse histoire (...) d'allofmp3 » (A. Amzin, ...Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée
... grâce à ce croquis et à partir de ce jour que l’histoire de la maison Louboutin a commencé. Le jeune artiste ... rappelle que tout peut arriver, il suffit d’y croire. L'histoire de la maison Louboutin ne fait que commencer ! En ... Palais de la Porte Dorée Musée national de l’Histoire de l’immigration 293, avenue Daumesnil – ...S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... son travail sur Twitter, Instagram, Facebook ou son propre blog, sauf que cela sous-entend de se contenter du virtuel. ... importantes et invisibilisées. J’aurais pu créer un blog ou des vidéos mais je pense que le format papier est ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste