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... Challenges in the Age of Big Data . FordhamIntell. Prop. Media &Ent. LJ, 27, 803. [3] De Filippi, P. (2016). ... juillet 2011, p. 8 , cité par Lifrange M. [30] The White House. Mai 2014. Big Data and Privacy: A Technological ...La contractualisation des liens de Droit à l’ère du Numérique : de la difficulté de garantir aux personnes physiques la maîtrise de leurs données personnelles aux Etats-Unis et en Europe.
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Soumis le 23/07/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... Beihilfe zur Steuerhinterziehung ». Strafakte.de (blog), 25 mars 2015. ... de Leur Conformité Avec Le RGPD ? » Caisse Expert (blog), 24 mai 2018. ... 60. Rapport : OCDE, « ElectronicSalesSuppression.pdf ». Consulté le 2 mai 2019. ... http://www.oecd.org/ctp/crime/ElectronicSalesSuppression.pdf . [1] Le Monde : ...
Ce que reflète le conflit entre les scénaristes et les studios sur le cadre juridique de l’intelligence artificielle.
... American people. October 2022, < https://www.whitehouse.gov/wp-content/uploads/2022/10/Blueprint-for-an-A... [12] ...Le salaire minimum et les effets de sa réévaluation au regard des amendements législatifs américains d’avril 2016
... http://www.dol.gov/WHD/minimumwage.htm [1] ... [3] 29 U.S.C. section 206 [4] https://www.whitehouse.gov/raise-the-wage [5] M. Reich, S. Allegretto, K. Jacobs, C. ... 2016 ( http://www.irle.berkeley.edu/cwed/briefs/2016-01.pdf ) Droit du travail MBDE Le salaire minimum et les ...Pénélope Bagieu et ses Culottées
... s’est d’abord fait connaître grâce à son blog BD Ma vie est tout à fait fascinante , sur lequel elle ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner