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La médiation à destination du jeune public

Soumis le 07/12/2021 par Anais Barthelat dans MCEI / Médiation et recherche universitaire
... une fois adulte que les enfants comprennent beaucoup de choses, et qu’ils ne sont pas étrangers à ce qui se ...
Mot-clés: Jeune public ; théâtre ; moi et rien ; nathan longtemps ; médiation culturelle ; olivier letellier ; spectacle ; enfants ;

Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.

Soumis le 04/03/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
Mot-clés: patronyme / patrimonial / notoriété / nom de famille / Marque / Etats-Unis / droit français / dépôt

L’application du Règlement Bruxelles II Bis en droit français et en droit allemand, A propos du commentaire du Prf. Dr. Gruber, par Sarah Legros

Soumis le 03/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... du Bundesverfassungsgericht allemand du 29.10.98 » du blog m2bde.u-paris10.fr/blogs/cji/). Ont été créées des ...
Mot-clés: responsabilité parentale / Règlement CE 2201-2003 / Règlement B II Bis / matière matrimoniale / forum non conveniens

L’expertise en procédure civile espagnole : un pas vers la libéralisation des moyens de preuves ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover

Soumis le 23/06/2008 par Olivier Leclerc dans MBDE / Droit du procès et de la preuve judiciaire
... manifesté alors son désaccord en alléguant entre autres choses, que le développement des expertises privées allait ...
Mot-clés: principe du contradictoire / Expertise / Espagne

Le droit au recours contre l’éloignement d’étrangers en situation irrégulière et condamnés : analyse comparée de l’arrêt de la Cour EDH M.A. c. France du 1er février 2018 avec la législation américaine.

Soumis le 23/05/2018 par Romain Goncalves dans MBDE / Contentieux international public
... Hill , 29 septembre 2015 http://thehill.com/blogs/pundits-blog/immigration/255281-yes-illegal-ali...   [1] CEDH, M.A. ...
Mot-clés: CEDH / éloignement / Cour Suprême des Etats-Unis / droit au recours / condamnés / Ressortissants en situation irrégulière

L’arrêt Richards ou la fin d’un combat (CJCE, 27/04/06, aff. C-423/04) par Gabrielle Portnoï

Soumis le 25/07/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Donnat, Francis ; Lambert, Christian: Discrimination, L'actualité juridique ; droit administratif 2006 p.1153 ...
Mot-clés: transsexualisme / Royaume-Uni / retraite / genre

Cabines d’essayage virtuelles et données biométriques : approche comparative des cadres juridiques européen et américain, par Ayane Elmi

Soumis le 08/04/2025 par Ayane Elmi idris dirie dans MBDE / Numérique
Mot-clés: Données biométriques - RGPD – Union Européenne – protection données– exemptions données – confidentialité - innovation

Le vote de "say on pay" en France et en Allemagne: mise en parallèle avec le droit anglo-saxon

Soumis le 13/02/2014 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... doit montrer une réelle volonté de changer les choses, c’est a dire de prendre en compte le vote des ... benchmark international et 10 bonnes pratiques »,  www.blog.labrador.fr , 24 octobre 2013 -       A.C. ... AFEP-MEDEF sur le say on pay enfin publié ! »,  www.blog.labrador.fr , 16 janvier 2014 -       Gurvan ...
Mot-clés: vote des actionnaires / Say on pay / rémunération des dirigeants

Commentaire de l'arrêt novateur Spiller c/ Joseph [2010] UKSC 53 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet

Soumis le 05/04/2012 par Marine Daguet dans MBDE / Droit de la responsabilité
... UKSC 53", article en date du 2 décembre 2010 paru sur le blog de la Cour Suprême du Royaume-Uni, à télécharger ...
Mot-clés: Joseph v Spiller / fair comment / Diffamation / Cour Suprême de Grande Bretagne

La reconnaissance mutuelle, pomme de discorde entre l’UE et l’OMC par Etienne CHASSAING

Soumis le 12/06/2007 par addm1n dans MBDE / Interactions droit international et européen
... du commerce international, apparaît d’autant plus d’actualité au vu des résultats pour le moins décevants du ...
Mot-clés: Union Européenne / reconnaissance mutuelle / OMC / Non-discrimination / Intégration économique régionale