ESPAGNE - La réparation du dommage contractuel en Espagne et en France: étude comparative de l’article 1107 du Código civil et des articles 1150 et 1151 du Code civil, par Aude MERCIER
... la causalité adéquate , très présente en France et en Italie. Selon cette théorie qui s’oppose à celle de ... par la doctrine des ces pays » (La France et l’Italie). Pour Angel Carrasco, la suite nécessaire se ...Sur l'EMPLOYMENT EQUALITY (AGE) REGULATION (Royaume-Uni, 2006) par Anne Saint Gérand
... et de travail quel que soit leur âge. En outre, la Cour de Justice des Communautés Européennes a, dans une ..."Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris
... pour une diffusion nationale et publie l’ouvrage en septembre 2018, après d’un travail d’adaptation très ... tome 1, le tome 2 est déjà disponible en anglais depuis septembre, et ne devrait pas tarder à débarquer en ...Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... (People, Animals, and the World Holding Hands), 2007-2008, New York, Collection Privée d’Edward J. Guarino. ...ARGENTINE- La lutte contre le travail clandestin: loi No. 26.940 pour « la Promotion du Travail Déclaré et la Prévention de la Fraude » - par Farah Agrebi
... les entreprises allant jusqu’à 80 salariés. Au mois de septembre 2015, plus de 3000 condamnations commises par 2750 ... Ministerio de trabajo, empleo y seguridad social, Septembre 2015. F. BERTRANOU et L. CASANOVA, Informalidad en ...Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire !
... de son armée. L’entrée y est à 12 €. Vue de la cour intérieure des Invalides © Shutterstock ÉTAPE 3 ... Mot-clés: Paris / 1789 / révolution française / Champs-de-Mars / Invalides / Tuileries / Palais-Royal / louvre / Bastille / Carnavalet
A PROPOS DU CONTROLE DES COMPTES DES SOCIETES COTEES EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS APRES LA LOI SARBANES-OXLEY?, par Arthur Ravignon
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... au cours de son activité médicale. C’est donc à la Cour de déterminer dans de tels cas si le brevet a été ... de l’ovaire lies augène BRCA1, dossier de presse du 30 septembre 2007, APHP-IGR-IC Heath, Christopher,The ... Mot-clés: Traitement thérapeutique / Droit européen / droit américain / brevetabilité / Biotechnologies
ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON
... entre deux parties contractantes et enfin, pour la Cour de Justice des Communautés Européennes en tant que ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence