L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre rapport à la nature
... des douze jours qui s’étendent du 24 décembre au 5 janvier. « Ces douze jours n’appartiennent pas au ...L´influence de la Convention sur la vente internationale de marchandises sur les droits français et allemand, par Lise Koroma
Soumis le 30/03/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de 1999 a repris le délai de deux ans mais l´article 5 al. 1er prévoit que le défaut doit être apparu dans un ...
La Convention européenne du Conseil de l’Europe sur la coproduction cinématographique : approche comparative de la nationalité des coproductions par Zelda GERARD
Mot-clés: Coproduction cinématographique / Conseil de lEurope
Jobs Act: Quelles perspectives? Nicolas Turmeau
... existe aussi une majoration en France qui varie entre 0,5 et 3% si le CDD remplit ces trois conditions: il s’agit ...Les décisions de l’organe de règlement des différends et le droit communautaire par Antoine VILLOUTREIX
... en droit communautaire, même par un Etat (décision du 5 octobre 1994, Allemagne c/ Conseil) . La Cour Européenne ...L'union entre personnes de même sexe en Italie : législation et jurisprudence
... la pension de réversion. Par ailleurs, l’article 5 permet l’adoption de l’enfant de l’un des conjoints ... Mot-clés: droit / droit italien / mariage gay / union civile / personnes de même sexe / homosexuels / Mariage homosexuel
Les clauses générales de dérogation dans la protection régionale des droits de l’Homme par Emilie GUILLEMINAULT
... aux traités à caractère humanitaire (article 60 § 5) et le principe de réciprocité n’a donc pas d’effet ... Mot-clés: Droits intangibles / Droits de lhomme / Droit régional / Dérogation / CADHP ; CESDH / CADH
La situation du propriétaire dépossédé et de l’acquéreur de bonne foi en cas de vol d’un bien culturel ou de son exportation illicite, par Maureen Stephan
Soumis le 04/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... civil et administratif. Enfin il résulte du §5 I Nr 1 KultGüRückG que seuls les biens culturels ...
Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... du Centre Culturel Irlandais en 2002 place à nouveau le 5 rue des Irlandais aux avant-postes du développement des ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement
Le lock out en Espagne et en France - Par Mélanie GANHAO
... 11 Mars 1992; Réf: 90-42-817 Bull.n°168 P. 104 et du 5 juillet 1995) qui montre alors un assouplissement mettant ... Mot-clés: Responsabilité / lock out / licéité / fermeture de l'entreprise / employeur / droit du travail