Le critère de la subordination en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... Ian SMITH and Gareth THOMAS, Employment Law, 9 th edition, Oxford University Press - Norman ... Mot-clés: subordination / contrat de travail
L’empiétement sur le terrain d’autrui : entre démolition et tolérance, comparaison des systèmes français et allemand
Soumis le 02/07/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... réels principaux, 5 ème édition, Economica, 2006). Au final, on peut se demander si la destruction d’un ...
S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
A propos de l'effet des arrêts de la CIJ en droits français et américain, par Alexandre Bertuzzi
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Mot-clés: CIJ; USA;France;effets directs
Les discriminations à l’embauche liées au recrutement automatisé par IA Analyse comparée des modèles d’encadrement en France et en Ontario (Canada), par Auriane Okombi
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... Las parejas de igual sexo en el Derecho quebequense(2004) 9 Revista de Derecho Comparado (Buenos Aires — Argentine), ... obs. J. Hauser Sites Internet: http://www.homoparentalite.com/ Droit et discriminations MBDE De la discrimination des ...L’affaire des « Pentagon Papers » (1971) : vives tensions entre la Sécurité Nationale et la Liberté de Publication - Marie-Christine O'Mahony
Soumis le 14/04/2011 par Marie-Christine O'Mahony dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
La définition de la grève en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... Ian SMITH and Gareth THOMAS, Employment Law, 9 th edition, Oxford University Press - Norman ...ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON
... Lucinda Miller dans son article, n’est pas l’objectif final de la Commission, elle veut et ira sûrement plus loin, ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence