Les Choses qu'on dit, les choses qu'on fait, Emmanuel Mouret
... du film. Les plans rapprochés des personnages du récit cadre, quand ils commencent à narrer leur histoire, mais ... fait passer d’une histoire à une autre, celui du récit cadre au récit enchâssé, donnant lieu à une méta ...L’arrêt Re Harrods et la doctrine du forum non conveniens : est ce contraire avec le règlement Bruxelles I – Par Marie Parkinson
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... discrétion judiciaire. Le règlement, dans son article 2 précise que l’affaire doit être portée devant le ... de rochers dans la mer. Si on applique l’article 2 des règlements de Bruxelles le tribunal compétent est ...
Mot-clés: Incompétence soulevée d’office / forum non conveniens
ESPAGNE - La réparation du dommage contractuel en Espagne et en France: étude comparative de l’article 1107 du Código civil et des articles 1150 et 1151 du Code civil, par Aude MERCIER
... Fundamentos del derecho civil patrimonial, Tome 2, p. 587). Inversement, le débiteur de mauvaise foi est ... comprendre sans savoir ce que représente le dol dans le cadre des articles étudiés . D’après l’article 1116 du ... le titre 1 « Des obligations » et dans le chapitre 2 « De la nature et des effets des obligations ». Mais ...L’OBTENTION DES PREUVES À L’ÉTRANGER : UNE ÉTUDE COMPARÉE ANALOGUE PAR LA DOCTRINE FRANÇAISE ET ITALIENNE, par Sybille VÉRITÉ
Soumis le 05/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... n’étant entré en vigueur que le 1er juillet 2001) ; 2/ les auteurs n’ont pas vraiment estimé nécessaire de ... civile transnationale , principes adoptés en 2004 par le Conseil de direction d’UNIDROIT sur la base des travaux du ... en matière civile ou commerciale, JOCE L 174, du 27 juin 2001, p. 1. Coopération judiciaire internationale et ...
L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire
... crise identitaire a également affecté mon estime de moi [2] . » En grandissant, l’art s’est imposé comme un ... invisibilisée, opprimée, exclue, discriminée. [2] ANDRADA, Damían,“Quiero motivar a las nuevas ...La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
... La position au niveau international L’article 5 (2) de la Convention de Berne dispose que : « La jouissance ... Ce type de système présente un intérêt dans le cadre de la notion de copyright. C’est en effet une notion ... Mot-clés:
La preuve par l’ADN : valeur probante et liberté d’appréciation par le juge - par Mathilde SERRE MAYS
... l’affaire Mantovanelli c/ France (18 mars 1997, n°97/13) que l’expertise était susceptible d'influencer de ... les contours de l’activité scientifique dans le cadre du procès» (G. Dalbignat-Deharo, p.189) afin que les ... and civil evidence : principles and practice, Longman (2002) - Peter Murphy, Murphy on Evidence, Oxford University ...Les droits de l’homme du XXIe siècle
Maud Thiry LES DROITS DE L'HOMME DU XXIème siècle[1][2] Les droits de l'Homme peuvent être définis comme des ... clair de dépression économique. Mais cette parité relative explosa au début de la décennie de 1990 : depuis ... fait de limiter la vigueur raisonnable de tels droits au cadre dans lequel certains modèles culturels communs les ... Mot-clés: droits de l’homme / XXIème siècle / société / emploi / revenu / intégration sociale / marginalisation
L’évolution de la liberté de la presse aux Etats-Unis et en France : comment en fixer les limites sans la menacer ? par Maelys Herbere
... ce sont les individus qui sont libres et c’est dans le cadre de leur liberté que s’instaure celle de la presse. ... que Xavier Niel avait été «condamné en octobre 2006 à 2 ans de prison avec sursis pour recel d'abus de biens ... dans une affaire très récente sur le sujet (CEDH 30 juin 2009, Eric Hacquemand c. France), la Cour a réaffirmé ... Mot-clés: secret professionnel / protection des sources / liberté de la presse / journalisme / Etats-Unis
Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... s'enchaînent, de lettre en lettre, tournant peu à peu au conseil intime et à l’émotion universelle, sans en avoir ... amoureux de l’inutile est programmé du 18 mai au 1er juin 2024 à la Scala à Paris. Comptes rendus de spectacles ... Mot-clés: