Stratégie mondiale et droit des marques : l’exemple d’une entreprise de jeu vidéo par Anne-Laure RENOUX
... produit qu’il couvre. Dans l’arrêt Silhouette du 16 juillet 1998 (C-355/96), la Cour de justice des communautés européennes s’est ... prononcée en faveur de l’épuisement communautaire. La Cour a jugé que l’article 7, paragraphe 1, de la directive ...La sanction de l’inexécution des contrats entre Common Law et Civil Law, et les principes Unidroit et ceux de droit européen des contrats, par Yoan SUELVES
... donnée. Ainsi, par exemple, la 3ème chambre civile de la Cour de cassation dans un arrêt en date du 11 mai 2005 a ... ans : bilan en demie teinte », Revue des contrats, 1er juillet 2004, n°3, p.774). Ces principes, dépourvus de ... ans : bilan en demie teinte », Revue des contrats, 1er juillet 2004, n°3, p.774 FAUVARQUE-COSSON Bénédicte, ...Sur l’article de L. Pomeroy, «Restructuring statistical policy directive No.15: controversy over race categorization and the 2000 Census» (2000), par Marie-Claire Argac
... distinction entre les races et par la même le racisme. La Cour Suprême impose donc un contrôle strict de la ... difficiles à démontrer. En effet, en juin dernier, la Cour Suprême a confirmé sa position prise à l’encontre ... European handbook on equality data, 2006 Décisions: - Cour Suprême des Etats Unis, Parents Involved in Community ...Femmes sans papiers victimes de violences conjugales : rompre l'omerta par le droit de séjour
... dirigés à la population en situation irrégulière » [18] , tout en gardant à l’esprit, qu’ a contrario , la ... [7] Articles instaurés par la loi n°2010-769 du 9 juillet 2010, dernière version issue de la loi n°2018-778 ... Intégrale contre la Violence de Genre, Article 20. [18] Chocrón Giráldez, A.M, Op. Cit . ... Mot-clés:
Interim reliefs et référé prud'homal, les mesures provisoires ouvertes au salarié contestant son licenciement
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Les solutions envisagées en France et en Grande Bretagne pour répondre à l'insécurité juridique liée aux oeuvres orphelines par Laura DORSTTER
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... une série de science-fiction et une création originale allemande, avec Jantje Friese et Baran bo Odar à la tête du ...Le pouvoir du moment présent, d’Eckhart Tolle (2010)
... est un écrivain et conférencier canadien d’origine allemande. Ses œuvres phares Le pouvoir du moment présent ...L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public
... Sara de Paul Claudel, Richard II de Shakespeare (dans la cour d’Honneur du Palais des Papes) et La terrasse de Midi ...Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... à tel point qu’on compte aujourd’hui plus de 200 versions du Sacre . Symbole de modernité, de ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture