L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre rapport à la nature 

Soumis le 27/12/2022 par Manon Retailleau dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... d’un ours et d’une femme. La série de clichés pris par Fréger date de 2012. Ces traditions chamaniques ont ... Mc Liam Wilson, attirés d’une manière inexpliquée par le primitif, cet Autre qui nous rappelle notre nature ... matières naturelles ou en peaux animales ; son visage est rendu méconnaissable, soit par un masque, un costume qui le ...

La détention provisoire à travers l’application nationale du droit découlant de la CEDH et de la CIDH, par Hélène carré

... régionaux apparaissent ainsi comme un moyen de renforcer, par l’édification d’un ordre juridique régional, des ... de protection des droits de l’Homme telles que la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) et la Cour ... CIDH mais aussi les juridictions nationales (A). Cependant par la suite, sans faire aucune référence l’une à ...

« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information

Soumis le 15/04/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... entre les données collectées et le service rendu ; ainsi que des mesures de sécurité raisonnables ... monde entier à partir de la seconde moitié des années 2010. Les deux textes ont dès lors un effet potentiel ... conséquence qu’aucun utilisateur ne peut émettre de commentaire sur la vidéo en question. Les commentaires ...

« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information

Soumis le 15/04/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... entre les données collectées et le service rendu ; ainsi que des mesures de sécurité raisonnables ... monde entier à partir de la seconde moitié des années 2010. Les deux textes ont dès lors un effet potentiel ... conséquence qu’aucun utilisateur ne peut émettre de commentaire sur la vidéo en question. Les commentaires ...

Le licenciement pour cause de maladie sur la base de la décision du tribunal du Travail de Francfort sur le Main du 27/03/2013 (Az. 7 Ca 5063/12)

Soumis le 14/02/2014 par Victoria Roux dans MBDE / Droit du travail
... santé du salarié quand l’inaptitude a été constatée par le médecin du travail). Notre décision concernant un ... médicales d’une employée, nous traiterons dans ce commentaire principalement du licenciement pour cause de ... Grundkurz Arbeitsrecht 12. Auflage S 202 [5] BAG 25.11.2010 3 AZR 984/08, BAGE 136, 213 [6] NomosLehrbuch, Krause ...

Le “Deferred Prosecution Agreement” et la Convention Judiciaire d’intérêt public: mécanismes de justice négociée dans la lutte contre la corruption, par Oriana Castelli.

Soumis le 14/07/2019 par Oriana Castelli dans MBDE / Droit des Affaires
... pour effet d’éteindre l’action publique.       Par l’intégration d’un tel mécanisme, la France créée ... de la lutte contre le blanchiment de capitaux entre 2010 et 2012; restructuré son programme de connaissance du ... Bonifassi Avocats et Gabrielle Massoulier, Avocat à la Cour, Cohen et Gresser, Journal des Société, N°149 ...
Mot-clés:

A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD

addm1n La problématique soulevée par D. E. Rigney concerne la définition d’une compilation ... entre elles. Apres avoir examiné les critères retenus par les juridictions américaines, il est intéressant ... Publications v. Rural Telephone Service, arrêt de la Cour Suprême, 499 US 340 (1991). Dans cet arrêt, la Cour ...

« La Fed augmente ses taux directeurs : les politiques monétaires menées par les banques centrales européennes et américaines aujourd’hui »

... tient à l'opposition des politiques monétaires conduites par ces deux institutions. Cette opposition s’explique par des situations économiques nationales ou régionales ... après celle de la Banque Centrale Européenne annoncée par son président Mario Draghi le 5 décembre 2015 et ...

ROYAUME UNI - Commentaire de l’arrêt Ward v Hobbs (1878) 4 App. Cas. 13. de la Chambre des Lords dans une perspective comparative, par Elise TOURNE-WALTHER

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... encore de privilégier le devoir de chacun de s’informer par lui-même, qui a longtemps prévalu dans la majorité des ... que s’inscrira l’analyse de l’arrêt Ward v Hobbs, rendu en 1878 par la Chambre des Lords (4 App Cas 13.), qui ... London, Sweet & Maxwell, 12th edition, 2007, pp. 424-440. Commentaire de la source commentée Aucun de trouvé. ...

Les véhicules intelligents : l'avènement du partage des titres de propriété industrielle ? Commentaire de la publication de Jess Krompier : Safety First : The Case for Mandatory Data Sharing as a Federal Safety Standard for Self-Driving Cars, 2017

... et des innovations liées au design de ses produits par le biais d’instruments juridiques du droit de la ... automobile de demain , JEAN-BAPTISTE LE DALL, AVOCAT À LA COUR, DOCTEUR EN DROIT, ... du partage des titres de propriété industrielle ? Commentaire de la publication de Jess Krompier : Safety First ...