Le critère de la subordination en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac

Soumis le 15/02/2011 par Marion De Castelbajac dans MBDE / Droit du travail
... la nature de la relation contractuelle de travail qui unit les parties est essentielle.   En l'absence de définition ... d'en préciser le sens. Des critères ont émergé, mais les différentes évolutions qu'a connues le salariat ont ... anglais est indifférent à la qualification retenue par les parties. Cette dernière est indisponible. Les juges ...

ROYAUME UNI - Le principe de promissory estoppel de Common Law à l’épreuve du droit français, par Kelly VALCH

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... à autrui qui aura placé toute sa confiance dans les paroles ainsi exprimées. En Common Law, la notion de ... est déployée qui est celle de l’estoppel dépassant les notions de reliance ou de legitimate expectations. ... fondateur de l’estoppel, que l’on retrouve dans les différents systèmes juridiques même si les conditions ...

Retours sur la saison théâtrale 2022

... puis jouée la même année au festival d’Avignon, par Les Hommes Approximatifs, Caroline Guiela Nguyen met en ... disparue suite au passage d’un cataclysme en 2021. Les âmes restantes vont alors essayer d’accepter ... Va donc se créer un nouveau type de centre social : les « Centres de Soin et de Consolation », lieu où les ...

Bournemouth University Higher Education Corporation v Buckland [2010] ICR 908

Soumis le 18/07/2011 par Marion De Castelbajac dans MBDE / Droit du travail
... été causée par le comportement de l'employeur, produira les effets d'un licenciement. La pierre angulaire du ... plaint auprès de la direction de l'université que les notes qu'il avait attribuées à certains étudiants ... (démission, prise d'acte et demande en résolution judiciaire) » RDT 2007 J. Cortot, « Prise d'acte de la ...

Le brutalisme, une froide humanité

Soumis le 16/10/2022 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Architectures
... quotidiens pétris. Cet article est partial, biaisé par les émotions, teinté de passion. Mais avant cela…   UNE ... part d’interprétation qui la rend humaine. À Paris, les grands travaux des années 1960 et 1970 nous ont offert pléthores de ces œuvres : les Olympiades dans le XIII e , la cité des 4000 à ...

Le « Profilage racial » et la décision Soto c. Etat du New Jersey (Cour Supérieure du New Jersey, 14 Mars 1996) par Ophelia Claude

Soumis le 25/05/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Hammarberg, il convient de faire la distinction entre les différents types de profilage (« Le profilage racial ... le profilage racial est généralement utilisé dans les enquêtes criminelles afin de déterminer des indicateurs ... personnelles sont récoltées et imposent de strictes limites. A cet égard il convient de dire que selon la ...
Mot-clés: statistiques / race / Europe / Etats-Unis

Approche comparative de la parodie en droit des marques à travers l'arrêt Louis Vuitton Malletier v. Haute Diggity Dog LLC

... reste très réticent sur le sujet.  Introduction :  Les marques internationales, reconnaissables et ... marques célèbres, Diggity se basant en l’espèce sur les jeux de mots « Chewy [2] Vuitton » et sur le ... une couleur et un design très similaire aux sacs Vuitton. Les lettres « CV » ainsi que le monogramme sont cousues ...

Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie

Soumis le 01/12/2020 par Hugo Thirifays dans MCEI / Culture et confinement
... avec le confinement, c’est sa manière de repousser les murs de son espace personnel, son “chez lui”, par l’imagination et donc de parvenir à dépasser les limites physiques de l’enfermement. Le confinement peut ...

Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne

... création à la MC93,  EXTRA LIFE , où elle explore les effets latents d’un traumatisme intrafamilial vécu par ... se reconstruire après un viol ? Comment rendre visibles les silences et les blessures qu’un tel évènement produit ? Voici les ...

Retour sur la Cité de l'Histoire

Soumis le 06/02/2023 par Dauphine De solages dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... eux leur mission est de faire aimer l’histoire.  Vous les connaissez certainement à travers leur fameux spectacle ... une borne numérique sur laquelle il peut cliquer sur les dates et faire alors apparaitre devant lui un tableau qui ... mais aussi de faire réviser ou même apprendre toutes les grandes dates de la frise chronologique.  POINTS ...
Mot-clés: Cité de l'histoire