Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques

Soumis le 14/03/2016 par Ilana Lang dans MBDE / Théorie du droit
... Le constat se fait d’autant plus par la comparaison des Etats ayant une même référence juridique théorique, ... et suffisamment développé pour avoir entrepris d’avoir des enfants. Cet “homme moyen” prend autant son rôle ... se rendre honnêtement au travail et subvenir aux besoins des siens. L’article du Professeur Victoria Nourse de ...

Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques

... a été lancée durant la rédaction de cet article, à des fins de recherche bien-sûr! ;))   Avec près d’une ... aspirations et de contes de tous les horizons. Des sociétés et cultures sont également établies et ... vivre loin de sa famille, ou encore Seita dans le Tombeau des lucioles qui doit survivre avec sa petite sœur pendant ...

L’arrêt Re Harrods et la doctrine du forum non conveniens : est ce contraire avec le règlement Bruxelles I – Par Marie Parkinson

... dans les règles du droit international privé des pays de common Law, est considéré comme contraire aux ... porte sur la compétence judiciaire et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale. Ainsi de ... du forum non conveniens mais aussi si cette position des juges anglais est conforme au droit européen. Ainsi, on ...

Rien ne saurait me manquer (J’ai découvert Pierre Rabhi sur mon iPhone 7)

... Iphone 7 entre les mains ou de ceux qui ont connu la fin des Trente Glorieuses et vous ne comprenez pas ce qu’il ... choix, leurs indécisions et leurs pensées.   NEXT – Des informations qui s’enchaînent comme sur le net. La ... à la même allure que la génération dont elle parle.  Des tableaux s’enchaînent : on passe de l’émission ...

La réforme de la Loi relative à la mise à disposition de travailleurs temporaires (Arbeitnehmerüberlassungsgesetz)

Soumis le 11/09/2017 par Aude Dumas dans MBDE / Droit du travail
... utilisatrice ( Entleiher ) dans laquelle ils effectuent des prestations déterminées. En droit du travail français, ... lorsque la mission du travailleur temporaire consiste en des travaux urgents nécessités par des mesures de sécurité. Toutes les dérogations à la ...

Comparaison de la définition du droit de grève et de la rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié en droit anglais et français

Soumis le 30/11/2010 par Anne Dehollain dans MBDE / Droit du travail
... pour cause de grèves représente moins de 8%  des jours perdus en France (tableau 1). 2     ...  le nombre d’employés français qui ont participé à des mouvements de grèves sont, par exemple pour l’année ... une définition légale de la grève marquée par des volontés politiques de restriction tandis que la notion ...

La réception de marchandises non commandées par le consommateur, article 241a du BGB. Par Aurélie van Miltenburg

Soumis le 09/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... reçu dans leur boite à lettres un paquet contenant des cartes postales ou autres livres par exemple sans les ... civil, pénal, de la concurrence et bien sûr du droit des contrats. Ne s’agit-il pas d’un mécanisme de vente ... législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les contrats à distance entre ...

Brink's Global Services Inc v Igrox Ltd [2010] EWCA Civ 1207

Soumis le 18/07/2011 par Marion De Castelbajac dans MBDE / Droit du travail
... non négligeable puisqu'elle détermine l'étendue des risques pécuniaires encourus par le commettant, mais ... recouvre la faute commise en l'absence d'autorisation, à des fins étrangères aux attributions du préposé et surtout hors des fonctions auxquelles il est employé), puisqu'il exige ...

« "Sodomiseur de chèvres" et Art – Jan Böhmermann entre droit pénal, politique extérieure et Loi Fondamentale allemande », par le Pr. Dr. Volker Boehme-Neßler

... ainsi que sadomasochiste, et où rimaient entre eux des termes comme «  sodomiseur de chèvre  », «  ... est tout sauf nouvelle, puisqu’on trouvait déjà des normes similaires dans le code pénal du II ème Empire ... [10] http://eur-lex.europa.eu/legal-content/DE/ALL/?uri=URISERV:l33501 [11] 1 BvR 369/04 - Rn. ...

Il était une fois dans l'Est parisien...

Soumis le 02/12/2019 par Daphne Lachouque dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... mais on connaît déjà tout par coeur ; j'en ai marre des mêmes lieux toujours bondés où l’on ne peut pas ... mieux que de se mettre dans l’ambiance avec la tournée des guinguettes des bords de Marne, pour finir la journée dans le lieu ...