Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie

Soumis le 01/12/2020 par Hugo Thirifays dans MCEI / Culture et confinement
... pénibles, ce sera une source d’inspiration originale sur les moyens possibles de rendre le temps moins long et ... son temps à se prélasser ou à jouer avec Calvin. Tous deux partagent aussi régulièrement leurs réflexions et ... qui se dégage de la bande-dessinée. L’aptitude de ses deux protagonistes à interrompre leurs obligations pour se ...

Le cas Dj Fabo : un appel à la reconnaissance du testament biologique en Italie

Soumis le 23/06/2017 par Margaux Romano dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... à avoir « une discussion sereine et approfondie sur la fin de vie » en 2014. Le débat stagnant, le cas de ... du 14 décembre 2016 déclare inconstitutionnelle les deux lois régionale de Frioul-Vénétie Julienne : la loi ... n°16 du 10 juillet 2015 qui modifie cette dernière. Les deux dispositions ont été attaqué par le gouvernement ...

A propos du Fair Credit Reporting Act et de la protection des consommateurs dans le cadre du credit-scoring en France et aux Etats-Unis, par Nicolas BOITTIN

Soumis le 14/07/2009 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... communication des données aux tiers pour s’interroger sur l’intérêt du credit-scoring tel qu’il existe aux ... 15 U.S.C 1681 i). Néanmoins, il s’agit bien pour les deux droits de garantir un dossier le plus complet et de ... discriminatoire reste tout aussi difficile dans les deux droits (2). (1) La notion de critère discriminatoire Le ...

LES CLASS ACTIONS POUR DISCRIMINATION AU TRAVAIL VOIENT LEUR PORTÉE LIMITÉE PAR LA COUR SUPRÊME AMÉRICAINE

Soumis le 09/05/2012 par Sidonie Lefebure dans MBDE / Droit du travail
... actions en Europe. De nombreux rapports ont été rendus sur la question en France, notamment un rapport de décembre ... dispositions du Titre VII du Civil Right Act . Il existe deux  violations du Titre VII, en anglais, elles sont ... «  disparate impact Title VII injuries  ». Il y a donc deux types de violation, la discrimination intentionnelle et ...

Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien

Soumis le 12/05/2018 par Clara Robert dans MBDE / Droit des Affaires
... 6 . La fiducie est en réalité un instrument à deux facettes, d'une part, la fiducie-sûreté utilisée par ... des biens à lui confiés, lesquels figurent à son nom sur les titres mais constituent une masse distincte qui ne ... trust. Ainsi, la Cour de cassation rappelle qu'il est de jurisprudence constante et de l'avis des juges d'appel que le ...

Colin in Black and White, la dernière réalisation engagée d’Ava DuVernay et de Colin Keapernick.

... militant dans le but de produire une série documentaire sur son histoire : c’est ainsi que la mini-série Colin in ... même histoire».            "Après ce geste, les deux athlètes ont été considérés par une partie de ... parce qu’ils considèrent qu’un jeune homme Noir avec deux adultes Blancs ne peut être là que pour les ...

Les institutions non-juridictionnelles de lutte contre les discriminations en Espagne

Soumis le 17/12/2014 par Inès Rodriguez dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... Les institutions et initiatives nationales   De nombreuses institutions ... Et enfin, le quatrième plan (2003 à 2006) a cherché, sur la base des directives établies par la Communauté ... collaboration avec l’Institut de la Femme a permis que deux lois organiques soient promulguées. La première loi ...

ROYAUME UNI - L’arrêt de la CEDH « ASLEF v UK », violation par le gouvernement britannique de la liberté d'association des syndicats, par pauline PONGE

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... dont la liberté d’association devait prévaloir sur l’autre, la Cour a annoncé que le RU devait dresser un ... excessive à la liberté d’association qui pèse sur le syndicat. La liberté d’association en France. La ... anglais, ceux-ci seraient tenus de prendre en compte la jurisprudence de la CEDH. L'impact de la décision. Sur le ...

Quels vices peuvent entraîner l'annulation de la sentence arbitrale en droit allemand ? A propos d'un article d'Otto Sandrock, par Lorène Delsaut

Soumis le 22/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... d'une sentence sont majoritairement rejetés par la jurisprudence allemande : l'objectif étant que les parties ... pas entamer de seconde procédure et le contrôle s'exerce sur l'application du droit mais pas sur son interprétation afin de ne pas violer l'interdiction ...