La nature dans le cinéma de Terrence Malick
... et de son organisation, mais elle se caractérise aussi par l'ensemble de la réalité matérielle considérée comme ... le traitement que fait Terrence Malick de la nature dans ses films en nous intéressant à la réception de ses ... pour lui-même, se suffisant à lui-même, est destiné, dans notre monde, à une industrie et donc à un public. Chez ... Mot-clés: #TerrenceMalick #nature
La protection des droits fondamentaux de l’enfant : l’application des grands textes internationaux en France et en Russie (exemple de la jurisprudence Neustadt)
... porté à l’enfant est une préoccupation récente dans notre droit civiliste. En 1902, la Conférence de la Haye tenta de ... de protection des mineurs se sont multipliés, comme par exemple l'arrivée de la Convention des droits de ...L’application du Règlement Bruxelles II Bis en droit français et en droit allemand, A propos du commentaire du Prf. Dr. Gruber, par Sarah Legros
Soumis le 03/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... II bis, c’est-à-dire comment celui-ci est interprété dans son application par le droit allemand. Il s’agit ici de comparer ces ... l’enfant et des parents (élément subjectif) (BGH 29.10.80, FamRZ 1981, 135 (136)). Selon le Professeur Gruber, la ...
A propos de la fragmentation du droit international : un regard sur le principe de précaution en droit de la mer, par Fanny JOYEAU.
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... contours encore imprécis. Le tribunal international du droit de la mer a pourtant retenu une approche de précaution ... et à l’affaire du thon à nageoire bleue de 1999. Dans cette affaire, le Tribunal international du droit de la ... programme exposait l’espèce à un risque additionnel (§80). Cette décision révèle une possible fragmentation car ...
La Loi « PACTE » et son incidence sur le brevet d’invention français : l’opportunité d’une comparaison transatlantique portant sur l’attractivité des régimes de propriété industrielle
... passages devant le Parlement a finalement été adopté dans sa version finale le 11 avril dernier. Ce projet aussi ... français du brevet d’invention. Une étude menée par France Brevet (fond d’investissement en propriété ... dans notre pays. Au regard du succès du régime du droit des brevets américain (« patent law »), la loi ...L'affaire Google Books: une approche comparative des exceptions légales à l'utilisation d'une œuvre sans l'autorisation de son auteur, par Cécile Dessault.
... et suscite la création de nouvelles œuvres. " (Le droit de l'Internet, Vincent Fauchoux, Pierre Deprez, ... pendant un certain temps, avant que l'oeuvre ne tombe dans le domaine public. Ce droit n'est cependant pas exempt ... dans HathiTrust, la cour considère que non seulement la copie inchangée et totale des œuvres est raisonnable vis à ...La consécration d’un principe de droit international par le Cour Européenne des Droits de L’Homme : Le principe de compétence universelle par Carole DA COSTA DIAS
... La Cour Européenne des Droits de l’Homme fait appel dans sa décision Ely Ould Dah c/ France à des textes ... pour juger de faits s’étant déroulé à l’étranger, par un étranger à l’encontre de victimes étrangères et ... barbarie n’était pas érigé en infraction autonome en droit pénal français et que le nouveau code pénal lui ... Mot-clés:
La convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, par Hortense Moulonguet Doléris
Soumis le 19/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... peu surréalistes des stars Hollywoodiennes, qui partent dans un pays d’Afrique ou d’Asie et en reviennent comme ... entrée ou vigueur ou va entrer en vigueur dans environ 80 Etats. Cette Convention cherche à mettre fin aux ... où vivent les parents adoptifs, de nombreux problèmes de droit international privé se posent. Quelles lois doivent ...