La Scampia
... et rationaliste. Ici, le bourgeois n’habite pas dans une simple barre d’immeuble. Il habite dans une ... en ville bourgeoise, utopiste et autonome. Voici le projet pour lequel travaille Francesco Di Salvo, architecte italien ... sa création jusqu’aux années 2000, elle compte en son sein trois-mille morts et huit-mille blessés. Au début ... Mot-clés:
A PROPOS DE LA SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION (SEC) ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (AMF), PAR Arthur RAVIGNON,
... mars 2008 le Secretary of the Treasury, Henry M. Paulson, dans le « blueprint » (plan) pour l’amélioration de la régulation du système ... Association of Securities Dealers… La division de gestion des investissements (division of investment ... Mot-clés: SEC / régulation des marchés financiers. / France / Etats-Unis / Contrats en matière bancaire et financière / AMF
A propos d'une décision de la Cour constitutionnelle allemande sur la place du droit international en droit interne, par Johann Berman
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Jugement du 26 mars 1957 de la Cour Constitutionnelle allemande, RDA contre la Basse-Saxe BverfGE 6, p.309 et s. ... du droit international public en droit interne. Ainsi dans son article 25, la Loi Fondamentale allemande consacre ... internationaux. Cette source peut donc servir de postulat pour une comparaison approfondie entre divers droits internes ...
Décision de la Cour constitutionnelle fédérale du 3 mars 2004 - par Karoline KÖSTER
... Cour constitutionnelle fédérale, rendue le 3 mars 2004) Dans sa décision, la Cour constitutionnelle fédérale ... requises par l’article 1 alinéa 1 de la constitution allemande (Protection de la dignité humaine), l’article 19 ... donc que les textes actuels des codes soient actualisés pour qu’ils respectent ces principes constitutionnels. Donc ... Mot-clés: Vie privée / Vidéo / Téléphone / Surveillance / Recevabilité / Ecoutes téléphoniques / droits fondamentaux / Allemagne
Jugement de la Cour fédérale du Travail du 27 mars 2003 - par Karoline KÖSTER
... le 27 mars 2003) La Cour fédérale du Travail a constaté dans cette décision qu’une surveillance par vidéo du ... En général, le travailleur doit donner son autorisation pour la vidéosurveillance de son lieu de travail, en absence ... pour prouver une infraction pénale ou une faute grave, si le patron a des soupçons concrets. Dans ce ...LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
... conservatrice. Ses parents n’accepte pas sa transition, son homosexualité, et le fait que leur fille vive avec une ... se brise. Le politique s’est vicieusement engouffré dans cette faille qui maintenant les sépare. Tout en finesse ... ou celle avec qui on s’efforce de garder le lien ? Pour la petite Nessie, c’est une évidence. Bron et Max ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination
Le salaire minimum et les effets de sa réévaluation au regard des amendements législatifs américains d’avril 2016
... progressivement (en 2023 et en 2021) leur salaire minimum pour atteindre 15 dollars par heure. Ces États offriront ... place symbolique au sein du droit, notamment au travers de son utilisation en tant qu’instrument de justice sociale. ... de l’impact de la réévaluation suppose d’aborder dans une première partie la notion de salaire minimum ...Eric du Peloux : Jurisprudence anglaise en matière d'opération de banque : nature contractuelle des relations entre une banque et son client - décision Foley v Hill [1848]
... La question de la nature de la relation entre la banque et son client a été clarifiée par l’arrêt Foley. La relation entre la banque et son client est une relation débiteur-créditeur et en aucune ... par contre d’honorer les chèques émis par son client dans la limite des sommes présentes sur son compte. Source: ...ITALIE - Réforme de la constitution: loi constitutionnelle 18 octobre 2001 n°3 ( Etat et régions), par Francesco CREMONA
... entre Etat et Régions et distingue 17 matières dans lesquelles l'Etat légifère de manière indépendante ( ... le système juridique sur le rapport d'emploi) tandis que pour les autres matières deux cas sont à envisager: • ... la solidarité nationale, principe fondamentale italien, pour garantir un niveau d'uniformité et de tutelle ... Mot-clés:
Incident
... social d'ampleur qui mène au port obligatoire de bodycams pour la police locale, notamment grâce au travail de Jamie ... journalistique implanté à Chicago. 4 ans plus tard, dans la même ville, un homme du nom de Harith Augustus est ... statique, au milieu de la foule. Le titre prend alors tout son sens : sa mort est un événement { incidental} ... Mot-clés: cinéma documentaire / racisme