Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... les bâtiments devaient être unifiés comme c’est le cas sur la place. En réalité, seuls les deux bâtiments ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
COMPANIES ACT, 2013 : INTRODUCTION D’UNE RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTRE- PRISES OBLIGATOIRE EN INDE
... le rapport sera soumis au conseil d’administration. En cas de manquement à l’obligation de RSE prévu à ...Entre liberté et sécurité : le tournant de l’invalidation de la directive 2006/24 sur la conservation des données relatives aux communications sur le fondement de la Charte européenne des droits fondamentaux par la Cour de Justice de l’Union européenne
... La position française sur les questions posées dans le cas d’espèce peut être citée à titre d’exemple. ...A propos de la réglementation du financement participatif au Royaume-Uni et en France
... et modalités d’établissement d’un prospectus en cas d’offre au public de titres financiers. A ce titre, en ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... la capacité humaine à comprendre l'espace naturel. Lorsque la protagoniste est isolée, elle est obligée de ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
La surveillance des entreprises d'investissement en droit français et en droit des Etats-Unis
... de manière informelle, puis de manière formelle en cas de résultats concluants. En fonction du résultat de ... Mot-clés: Entreprise d'investissement / Surveillance / Droit comparé / Etats-Unis / France / Union Européenne
La place de l’anatocisme dans les systèmes juridiques italien et français, par Alexandre DI BELLO
... pouvoirs judiciaire et législatif français, si dans le cas italien semble désormais se profiler un dénouement du ... Mot-clés: Anatocisme / capitalisation / intérêts échus / article 1343-2 / France / Italie / 1154 / 1283 / Testo Unico Bancario / crédit / Dérogation
L'egalite des remunerations, une comparaison franco-americaine par Claire Génot
... peu probable qu’une femme conteste son salaire dans les cas où ses collaborateurs, dont le travail est ...Une illustration de la complexification de la législation en matière de droit d'asile : selon la CJUE, les demandeurs d'asile homosexuels peuvent constituer un groupe social spécifique
Soumis le 06/06/2014 par Sarah Kolf dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à apprécier se retrouve en Irlande. Dans certains cas, les autorités irlandaises requièrent une "visibilité ...
Mot-clés: Union Européenne / réfugiés / orientation sexuelle / Irlande / France / droit d'asile / Cour de justice de l'Union Européenne / convention de Genève / Allemagne