L'Expo Peyo

Soumis le 22/10/2018 par Tiphaine Daniel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... pas remarqué cette toute petite baie vitrée, cachée dans l'ombre du colossal Centre Pompidou et encerclée par ... voyez, alors n'ayez pas peur de rentrer, pour une fois, dans ce petit lieu, car de grandes choses y sont exposées. ... une rétrospective du travail de Peyo est présentée dans cette exposition généreuse, rassemblant de nombreuses ...

Vie privée, réseaux sociaux et licenciement en droit du travail français et allemand

Soumis le 04/06/2013 par Manon Roignot dans MBDE / Droit du travail
... de son employeur. La question se pose ainsi de savoir dans quelle mesure l'employeur peut-il se servir du contenu ... pour les « communications ». Pendant qu’il travaille dans l’entreprise, le salarié est sous la subordination de ... ce qui serait attentatoire à la liberté individuelle (Contrat de travail (exécution),  § 3 Obligation de ...

Google Analytics ou la fuite de nos données personnelles via les cookies ? Réponse via l’analyse du cadre légal et des opinions des autorités régulatrices en France et en Allemagne. (Par Tiphaine Chellabi)

Soumis le 07/08/2022 par Tiphaine Chellabi dans MBDE / Numérique
... Les cookies, ces « petits fichiers stockés » dans nos ordinateurs ou téléphones [3] , jouent un rôle-clé dans l’affichage de nos annonces publicitaires. Par ... il a fallu transposer cette directive dans le droit national jusqu’au 25 mai 2011. [11] Or, si cela s’est ...

Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 décembre 2007: une redéfinition de l’appartenance a l’Union Européenne ? par Adeline Petre

... à la fois vers une transformation de l’UE en “contrat”, ou en simple traité entre Etats - avec ... l’Union - et à la fois vers des conditions d’entrées dans ce “contrat” plus strictes - avec l’article 49 du ... valeurs, en vertu du nouvel article 2 du TUE. On peut voir dans cette modification de la procédure d’adhésion un ...
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COMMENTAIRE DE DROIT COMPARE DU § 29, AL. 1, DU CODE ALLEMAND DE PROCEDURE CIVILE (La compétence judiciaire du lieu d’exécution en procédure civile allemande, française, européenne et communautaire) – Par Nils Hala

... est la compétence judiciaire spéciale la plus importante dans la vie économique (A. Baumbach, W. Lauterbach, J. ... de l’obligation contractuelle litigieuse : le juge allemand identifie selon ses règles (cf. §§ 2 à 5) ... S’il est acceptable que plusieurs tribunaux au niveau national puissent statuer sur le même contrat, une ...

« The Bold Type » : les séries féministes intéressent-elles les hommes ?

... veulent réussir, professionnellement et personnellement, dans une société où l’oppression masculine reste ... Sutton, quant à elle, cherche à obtenir un poste dans le pôle mode du magazine. Le trio va enchaîner les ... alors qu’elles prennent des chemins différents dans ce monde intimidant. Ensemble, elles explorent la ...

Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995

... Quand l'humanité s'extrait de sa mue   Japon, 2029 Dans un monde futuriste régi par la technologie, le web est ... plupart se figure sans doute la belle Scarlett Johansson dans sa combinaison moulante et blanche, sautant au ralenti ... années 1950, la science-fiction prend un nouveau souffle dans les années 1990 avec ce qu'on appelle le Cyberpunk. On ...
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Le Régime Juridique du Lien Hypertexte en France et aux Etats-Unis

... d’un lien ( Simple linking et Framing ) Il est admis dans l’Union européenne et aux États-Unis que la ... le lecteur sur celle-ci, ce qui peut prêter à confusion: dans l’affaire Perfect 10, Inc v. Amazon.com, [11] une cour ... preuve d’un usage raisonnable. L’analyse faite par le juge consiste à apprécier l’usage au regard de quatre ...

La responsabilité des éditeurs de logiciels peer to peer : approche de droit comparé par Clara PIREZ

... « peer to peer » et le téléchargement illégal. Dans le cadre de cette lutte on peut remarquer que trois ... 2006 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins dans la société d’information ( loi DADVSI). Après avoir ... responsabilité des éditeurs de logiciels d’échanges dans ces différents pays ( I ), nous verrons qu’une telle ...

L’obligation d’identification des bénéficiaires effectifs en matière de droit des sociétés : étude de la loi fédérale № 215-FZ de la Fédération de Russie sous un angle comparatif.

Soumis le 28/07/2017 par Domitille Jeanson dans MBDE / Droit des Affaires
... des moyens criminels et le financement du terrorisme » dans l’intention de ne plus figurer sur la liste noire des ... Dernier amendement en date et nouvelle étape dans la politique de transparence de l’économie menée par ... leurs bénéficiaires effectifs au travers d’un registre national. Cependant deux textes la régissent : en premier ...