La taxe carbone française, un modèle d’inspiration possible pour l’Italie
... des droits d’émission. Par ailleurs, au niveau national, plusieurs pays ont pris des mesures, plus ou moins ... CO2. Le principe fondamental de cette contribution réside dans le principe du pollueur-payeur : les acteurs ... Octobre 2018, p. 1-7 : https://www.i4ce.org/wp-core/wp-content/uploads/2019/03/0326-i4ce2924-PC... RUIZ A., « Taxe ...Le brutalisme, une froide humanité
... de ce dernier qui va réellement inscrire le brutalisme dans le paysage architectural. Mais ce qui m’intéresse le plus dans le« brutalisme » c’est qu’il est aussi et ... ont offert pléthores de ces œuvres : les Olympiades dans le XIII e , la cité des 4000 à la Courneuve, ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
L'Afghanistan, terre multiculturelle
... de la steppe eurasienne L’Afghanistan est un pays situé dans plusieurs ensembles géographiques : le ... J.-C.. Ils ont ensuite migré à l’est, on les retrouve dans le nord-est de l’Afghanistan (2700 av. J.-C. à 2100 av. J.-C.). Ces Arias s’installent dans cette région et vont développer la civilisation ...Le droit à l’avortement aux Etats-Unis à travers l’affaire Planned Parenthood of Greater Texas v. Attorney General Gregory Abbott (27 mars 2014)
... habilités à faire admettre leurs patientes en priorité dans un hôpital [1] situé à moins de 30 miles (environs 50 ... de proximité. Planned Parenthood soutient que cette clause risque de se traduire par la fermeture d’un tiers ... des deux décisions. Contrairement à ce qui a pu être lu dans la presse française [3] , la Cour Suprême n’a pas ...L’affaire des « Pentagon Papers » (1971) : vives tensions entre la Sécurité Nationale et la Liberté de Publication - Marie-Christine O'Mahony
Soumis le 14/04/2011 par Marie-Christine O'Mahony dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... no law … abridging the freedom of speech [Free Speech Clause] , or of the press [Press Clause] »). La District ... sécurité nationale. Cet argument a été entendu par le Juge Blackmun qui n’a pas hésité à exprimer sa crainte ... après 25 ans ( Executive Order 12958-Classified National Security Information). En France, il ne semble pas y ...
La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
... formalité. Aux Etats-Unis la solution est différente. Dans l’arrêt Do Denim v. Fried Denim, par exemple, une ... sont indépendants de l’existence de la protection dans le pays d’origine de l’œuvre. Par suite, en dehors ... deux copies. Le Copyright office prévoit une réponse dans les 9 mois si l’enregistrement a été fait en ligne, ... Mot-clés:
L’affaire Wal-Mart : du jamais vu en matière de discrimination au travail
... plein que des salariées à temps partiel, leurs positions dans l’entreprise sont variées et elles travaillent ou travaillaient dans un ou plusieurs des 3,400 magasins des États-Unis. ... soient mises en place afin d’éviter toute action abusive. En France, le système de la charge de la preuve est ...La force probante des signatures électroniques : Etude comparée du droit français et du droit américain - par Mélinda E. BOISSON
... du 30 juin 2000 ( Electronic signatures in global and national commerce Act , ci-après « E-sign ») régit la ... internationale. Cette impulsion trouve son origine dans l’adoption, le 16 décembre 1996, de la loi type sur ... d’une présomption de fiabilité, il appartient au juge de dire si les éléments dont il dispose justifient le ...Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... Ses aventures à lui se déroulent essentiellement dans sa tête, celle d’un enfant de 6 ans. L’essentiel de l’action se déroule dans la maison de Calvin. Il fait du salon, de sa chambre, de ... espace de jeu à partir duquel il se crée des univers dans lequel il est le protagoniste principal. Il y a un ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture