Zoé [ et maintenant les vivants]
... mémoire partagées et individuelle, personne n’a le même ressenti, le même souvenir. Alors ils essaient ensemble de tout ... peu mélancoliques mais heureux parce qu’il montre que même dans le tragique il y a de l’espoir et que tout peut ... Mot-clés:
Les juges français et allemand s'accordent sur la non-violation du droit d'auteur par Google Images - approche comparée de BGH, 29 Avril 2010, par Pierre Collier
Soumis le 08/06/2011 par Pierre Collier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... certaine logique. D'autant que dans un arrêt de la BGH du même jour que l'arrêt étudié, le 29 Avril 2010, le juge ... laissée librement accessible au public par l'auteur lui-même. B. Le référencement d’images : une intervention ... ni expressément » à les reproduire, l'auteur a lui-même rendu ses œuvres accessible au public au sens du §19a ...
Mot-clés: UrhG / Thumbnails / référencement / public / Propriété intellectuelle / OMPI / internet / images / Google / droit d'auteur / DADVSI / Contrefaçon / BGH
Concepts et grandes questions relatifs au droit de l'égalité et de la non-discrimination, par Elise GESLOT
... les mêmes droits et doivent être traités de la même manière. Cette définition sous-tend l’idée que le ... une violation du principe d’Egalité. Mais en elle-même une distinction ou une différence de traitement ... moyen. Le but, n’est pas que le résultat obtenu soit le même, mais que les chances pour y parvenir soient ...La recherche d’un équilibre entre la liberté d’expression et la liberté de religion : les modèles de mise en balance français et italien et le modèle de la CEDH dans la décision I.A c/Turquie du 13 septembre 2005, par Adeline Caruso
... la religion était considérée comme une institution, au même titre que le souverain et devait donc recevoir une ... Code pénal napoléonien de 1810. En Italie, en revanche, même avec l’adoption de la Constitution du 1 er janvier ... et à la cohabitation pacifique des religions, car même s’il est statistiquement compréhensible que les ... Mot-clés: Turquie / libertés fondamentales / liberté de religion / liberté d'expression / Italie / France / CEDH
Italie- La théorie de l’imprévision et de la présupposition à la lumière d’un récent arrêt du 25 mai 2007 rendu par la Cour de cassation italienne-jurisprudence-Clotilde Dapei
... n’y aient pas fait référence dans le contrat même ». La jurisprudence italienne pour retenir la ... à un motif du contrat, mais il constitue le fondement même du lien contractuel pour les deux cocontractants ou ... le juge ne pouvant se contenter d’une seule clause même si elle est claire et précise. L’interprétation du ...Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel
... d’écrivain, il est passionné par le marathon. Il a même participé à un marathon de 100 km autour duquel il a ... de mes lectures et qui me semblent constituer l’essence même de son univers. Personnages en quête : La narration ... dans le monde réel. Dans Kafka sur le rivage , ils sont même des personnages à part entière puisque le personnage ... Mot-clés: #littérature #japon #portrait #murakami
A propos de la convergence des modèles juridiques Britanniques et Français : Moteurs, obstacles et opportunité. par Guillaume Prouteau
Soumis le 02/06/2014 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... diverses au sujet de la faisabilité et de l’existence même de la convergence entre la Common Law et le Droit ... convergence. Pierre Legrand, qui pose l’impossibilité même de la convergence ( European Systems are not converging ... droit européen ne fasse plus de doute on constate tout de même la réticence des juges à faire application d’une ...
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... un canapé ultra vintage, y écouter un concert ou bien même y acheter votre pain assuré 100% bio. Si, si, je vous ... être hébergées dans un centre qui leur est dédié, de même pour les personnes ayant vécu dans la rue de plus de ... d'être non plus uniquement le spectateur, mais l'auteur même de son art en participant à une expérience autant ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris