Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel
... peut noter chez lui une certaine forme d’engagement. En 2009, alors qu’il vient de gagner le prix Jérusalem, lors ... Mot-clés: #littérature #japon #portrait #murakami
Le rôle du juge dans l'administration de la preuve civile : l'exemple des mesures d'instruction en France et en Russie - par Anne-Sophie MASSON
... BIBLIOGRAPHIQUES Droit français Code de procédure civile 2009 Aubert Jean-Luc, Introduction au droit et thèmes ... Code de procédure civile de la Fédération de Russie 2009 Iarkov V.V Grajdanski protsess, outchebnik dlia vouzov, ... Mot-clés:
La Décision Cadre relative au Mandat d’arrêt européen et sa transposition dans l’Ordre Interne espagnol. Aperçu de la loi espagnole 3/2003 du 14 mars. Par BRUXELLE Terematai
... ailleurs, pour le deuxième cas, aux termes de l’article 11 de la loi espagnole, celle-ci octroie la remise de ses ... à perpétuité. Cela est prévu par son article 11.1. La différence avec la Décision Cadre réside dans le ...Scheda di lettura dell'opera di Stefano Rodotà "Il diritto di avere diritti"
... tra il 2000, anno della sua proclamazione a Nizza, e il 2009 anno del riconoscimento del suo pieno valore giuridico, ... a Nizza nel 2000 e divenuta giuridicamente vincolante nel 2009 segna l'adeguarsi della dimensione dei diritti ad una ... Mot-clés: nuovi diritti / neocostituzionalismo / globalizzazione / diritti fondamentali / carta di Nizza
Concepts et grandes questions relatifs au droit de l'égalité et de la non-discrimination, par Elise GESLOT
... l’objet de la loi qui l’établit » (n°2001-450DC, 11/07/2001). Aménagement raisonnable/ angemessene ... au droit interne, Droits fondamentaux n°2, janvier-décembre 2002, p.47-62 - C. Aubin, B. Joly, De l'égalité ... sur la notion de discrimination, Droit social n°11 - 1987, p.778-790 - J.M Woehrling, Le droit français de ...Le projet de réforme organique du régime de la crise d'entreprise et de l'insolvabilité en droit italien : les enjeux du régime du curateur de faillite et du commissaire judiciaire - Leila Haye
... Crescita 2.0 18 octobre 2012, n. 179, converti en L. 17 décembre 2012, n. 221, comme modifié par la L. di stabilità 24 décembre 2012, n. 228. [iv] Disegno di legge n. C. 3671, ...L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... personnalité ( Arrêt de la 1 ère chambre civile du 13 décembre 2008 dite Affaire Paradis), c’est d’ailleurs ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
Commentaire de la section 501 du Copyright Act de 1976 : sur l’influence de l'état d'esprit du contrefacteur dans le calcul des dommages-intérêts, par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... , 2008. URL : http://www.blondieau-avocats.com/2011/11/l%E2%80%99indemnisation-des-pre... ...
L'intégration de normes internationales dans l'ordre juridique interne en France et en Allemagne: La hiérarchie des normes
Soumis le 29/11/2011 par Hermann Sitz dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... déclaration 17 de l'Acte Final du traité de Lisbonne de 2009. Selon une interprétation partagée par la France et ... BVerfGE 89, 190 (12.10.1993); BVerfGE 123, 267 (30.06.2009) L'Etat de droit - Perspectives internes, ...
Mot-clés: traités / principes généraux du droit / Normenrang / loi fondamentale / Hiérarchie des normes / Grundgesetz / coutume internationale / Coutume
De l'effectivité de la mise en œuvre de l'interdiction de la torture: analyse comparée des mécanismes de prévention universel, européen et interne (Royaume-Uni), par Kadija Zaïne
Soumis le 04/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... rapportant à la CAT et a ratifié ce dernier depuis le 10 décembre 2003. L'article 17 du Protocole accorde aux États ... ou traitements cruels, inhumains ou dégradants », 27 décembre 1991, document ONU E/CN.4.1992/17, par. 277 ...