Le syndicalisme étudiant, notion inédite et controversée aux Etats-Unis.
... janvier 2017. https://unionization.provost.columbia.edu/content/letter-provost-1 Lettre du président de ... de Columbia. https://unionization.provost.columbia.edu/content/be-informed#/text-38 Page de l’université de ...La conformité des logiciels de caisse à des fins de lutte contre la fraude fiscale
Soumis le 23/07/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... les logiciels libres, c’est-à-dire un logiciel dont les utilisateurs ont un libre usage, une libre étude, une libre ... permis des manipulations frauduleuses de la part des utilisateurs pour échapper à l’impôt. La décision ... le 17 avril 2019. https://www.bundesfinanzministerium.de/Content/DE/Gesetzestexte/Gesetze_... . « Manipulierte ...
Selfie, Avoir 16 ans à Naples
... les plus simples de gagner sa vie est de dealer, il est content d’avoir un travail « honnête » et tient avec ...Influenceurs et publicité dissimulée : résolution de l’assemblée plénière du jury d’Autocontrol, association pour l’autorégulation de la communication commerciale du 8 janvier 2020. (Par Adrian Bert)
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Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de titulaires de droits ainsi qu'entre celles-ci et les utilisateurs d'objets protégés » (considérant 31 de la ...
Mot-clés: test des trois étapes / mesures techniques de protection / Italie / Hadopi / France / Exception / Droit d’auteur / Copie privée / Convention de Berne / ADPIC
L'admissibilité du SMS comme élément de preuve dans le procès civil – par Henri Weil
... pratique apporte son lot de nouveaux problèmes aux utilisateurs qui s'exposent plus qu'ils ne s'en doutent. Avec ...Eric du Peloux : Autorégulation des établissements bancaires au Royaume-Uni (Code de bonne conduite bancaire) : The Banking Code of Practice
... par des consommateurs. Source: http://www.bba.org.uk/content/1/c4/52/27/BankingCode2005.pdf et pour les ...Russie : les organes de gouvernements fédéraux et autonomes se mettent à Internet, par Marion Lapresle
... L’article 8 consacre, quant à lui, les droits des utilisateurs :recevoir une information « véridique », ... d’accès prévus à cet effet, concernant les droits des utilisateurs à recevoir l’information. L’article 22 ... et des organes autonomes locaux » ( http://www.lawmix.ru/content.php?id=1354 ) - « Constat Russie » Nadine ...L’œuvre critique et le fair use américain : commentaire de l’arrêt Mattel Inc. v. Walking Mt. Prods. rendu le 29 décembre 2003 par la Cour d'appel pour le 9e circuit fédéral, par François Vinzia.
Soumis le 26/06/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de sorte qu’il n’y a plus abus a parler de droit des utilisateurs ». En l’espèce, Mattel a soutenu que la ... économique, il tente de satisfaire les auteurs et les utilisateurs. Les exceptions au droit d’auteur y sont un ...
Mot-clés: « fair use » / Parodie / liberté / habillage commercial / expression artistique / Droit d’auteur / droit de marque / dilution / critique / Barbie.