Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne
... ils écoutent une émission consacrée à l’existence des OVNIs, dont les témoignages d’abduction un peu ... moqueries de Klara. Ses sarcasmes laissent vite place à des allusions à un certain « tonton violeur », ... l’existence d’un drame ancien qui lie l’enfance des deux personnages. Au lointain, on finit par surprendre un ...Viabilité du fœtus et limite constitutionnelle au droit à l’avortement aux Etats Unis. A propos de la décision Isaacson v. Horne, Cour d’Appel des Etats-Unis, 9th District, 2013
Stephanie Attil En janvier 2012, la Chambre des députés de l’Etat de Virginie a voté un projet de ... depuis 1973, le droit de la femme à avorter au cours des trois premiers mois de grossesse est reconnu comme un ... cependant pas absolu. Il a été premièrement limité par des arrêts postérieurs de la Cour Suprême, à la période ...Lucile Gaud : Régulation institutionnelle des établissements bancaires aux Etats-Unis : réforme fédérale de la protection des données personnelles des clients - GRAMM LEACH BLILEY ACT 1999
... désormais les banques à proposer à leurs clients des services d’assurances et d’investissement. Une des conséquences de l’entrée en vigueur d’une telle loi ... de prendre encore plus en considération la protection des informations personnelles et confidentielles des clients ...A propos de Accord entre la France et l'Ukraine « sur l’encouragement et la protection réciproque des investissements" signé à Kiev le 03/06/1994, par Valentina Touana
Soumis le 16/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
... sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Kiev le 3 mai 1994, J.O. du 29 ... Ce traité comporte des dispositions sur l’accueil des investissements, en effet chaque Etat doit assurer par sa ...
A propos du Principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis - par Nora HAMMADOU
Olivier Leclerc Le récapitulatif des preuves et leur évaluation par le juge à l’adresse du jury : principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis (U.S. Supreme Court Standard 107 : Summing Up ... refusé d’intégrer les principes de la Cour suprême des Etats-Unis dans le Code américain de la preuve, le ...Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
... candidate pour le titre de Capitale européenne des cultures 2028 . La réputation si controversée de ... a débuté devant un graffiti « Saint-Denis capitale des cultures » ... Il y a maintenant quatre ans que j'ai ... chez moi je vis un graffiti « Saint-Denis capitale des cultures » , je l'ai directement photographié, il me ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;