L'immortalité numérique - Lena Collado

Soumis le 13/06/2024 par Lena Collado dans MBDE / Numérique
... et numériquement pour en faciliter l’accès. Dans le travail de mémoire historique sur le passé franquiste de ...

La transition énergétique vers une croissance verte. Analyse de la loi française n° 2015-992 du 17 aout 2015, modèle pour un projet de loi italien - par Sofia Cataldi

Soumis le 22/04/2020 par Sofia Cataldi dans MBDE / Environnement
... envoie chaque année au Parlement un résumé de son travail, pour garantir la transparence de ses actions. Ici, ...

Le terrorisme en Italie depuis 1970 : entre protection et atteintes aux droits et libertés fondamentales

... 2002 à l’occasion du sommet de Kananaskis, un groupe de travail « groupe Rome-Lyon » a été créé avec pour ...

Suggestions quant à la meilleure manière d’assurer l’application des directives communautaires par Henri DAUDET

... aux décrets du Conseil d’Etat décuple la charge de travail déjà lourde de cette institution. Il peut ainsi ...
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A propos de l'arrêt CEDH 1er octobre 2009, Kimlya et autres c. Russie, par Marion Lapresle

... des dispositions juridiques, par exemple dans le Code du travail ou des impôts.... ». C’est donc au travers de la ...

Mise en perspective de la loi énergie-climat au regard du droit italien

Soumis le 27/07/2020 par Gianluca Gennai dans MBDE / Environnement
... personnel ou pratiquant le covoiturage pour se rendre au travail. Si d’un côté la France et l’Italie adoptent ...

ROYAUME UNI - L’échec de la transplantation du concept de bonne foi dans l’arrêt First National Bank Plc, par Sophie Meis

Soumis le 01/08/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... vingt-sept Etats-Membres, l’Union Européenne a bien du travail avant de parvenir à ses fins ! En conclusion, la ...