Exit l’Europe – L'avant et l'après Lisbonne, par Héloïse DE LA TOUR
... final (mise au point des étapes du retrait, collaboration future…), sans pour autant constituer une obligation de ...La coopération en termes d’affaires européennes prévue par l’article 3 du Traité franco-italien pour une coopération bilatérale renforcée de 2021: étude comparée avec le Traité sur la coopération et l’intégration franco-allemandes de 2019
... donc le rôle et le droit de l’UE, en délimitant la future coopération entre les pays. ...Nullité de la preuve obtenue par l’emploi de méthodes coercitives lors d’un interrogatoire en France et en Allemagne – par Lucie Ménard
... BGH laisse ouverte la possibilité, dans une jurisprudence future, de reconnaître de rares exceptions à une nullité ... Mot-clés: Silence / Interrogatoire / Droit de ne pas contribuer à sa propre incrimination / Aveu / Allemagne
La portée limitée de l’arrêt ROTTMANN (CJUE, 2 mars 2010) à la lecture de la décision de la Cour Suprême Britannique dans l’arrêt PHAM (25 mars 2015). La place du droit de l’Union Européenne dans le contentieux de la nationalité.
... du principe de proportionnalité. Reste à savoir si cette future décision s’inscrira dans le même mouvement de ...La transparence des systèmes d’intelligence artificielle employés en tant qu’outils d’aide à la décision administrative. Perspectives comparées entre la France et l’Italie.
... employés par son administration, face à l’application future du règlement européen sur l’IA. [1] B. K. ...La rétroactivité in mitius en France et aux Etats Unis
Soumis le 29/08/2012 par Iris Nakov dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... of new rules , 122 Harv. L. Rev. 425 (November 2008). The Future of Teague reroactivity, or "redressability," after ...
Colin in Black and White, la dernière réalisation engagée d’Ava DuVernay et de Colin Keapernick.
... mère lui fait comprendre qu’elle préférerait que sa future belle fille soit Blanche plutôt que Noire... tant de ...Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... premiers traits d’un rapprochement et d’une réunion future. Pour résumer, la fenêtre est un motif qui nous ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation