Portrait d'un film épatant
... de compagnie et réaliser le portrait d’Héloïse seule dans son atelier, sans que cette dernière ne s’en rende ... été inspirée par les conditions sociales des femmes dans nos sociétés contemporaines, les questions ... elle nous surprend par le choix du contexte historique dans son nouveau long métrage. En effet, l’intrigue nous ...Les incidences de la reconnaissance d´une personnalité juridique à l´Union européenne : vers un renforcement de son influence internationale ? par Thomas ABULIUS
... juridique de l’Union Européenne a été gravée dans le Traité sur l’Union Européenne à la suite de ... de rendre visible et lisible l’Union européenne dans plusieurs de ses ambitions (Prof. Dr. Armin HATJE, ... et a suscité peu de controverses lors de son insertion dans le traité modificatif (Cf. Notamment travaux du groupe ... Mot-clés:
Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.
... d’artistes : Gaston, chorégraphe, et Ema, danseuse dans la troupe de ce dernier. Dès les premières séquences ... celles de l’art et de la politique qui se confondent dans une ode à la liberté rêvée. Un film sous le signe ... face caméra des danseuses, l’obscène s’immisce dans tous les recoins du film. Ema, déterminée à ...Commentaire de l’arrêt UsedSoft GmbH c/ Oracle International Corp., Cour de justice de l’Union européenne, 3 juillet 2012 (Affaire C-128/11)
Soumis le 13/04/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... d’un marché des logiciels d’occasion. La CJUE, dans l’affaire Usedsoft GmbH c/ Oracle International Corp. ... à moindre frais. Le problème, cependant, résidait dans le défaut de sécurité juridique. Le 3 juillet 2012, ... mise à disposition de la copie. Cette décision a, dans l’ensemble, été plutôt mal accueillie par la ...
Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... Irlandaise, qui gère le lieu depuis 1805. Situé dans le bâtiment historique du Collège des Irlandais, en ... du XVIIème siècle sur le terrain de sa maison familiale dans le comté du Donegal. L’arbre est tombé lors d’une ... construction. Le cadrage est aussi un sujet récurrent dans l’oeuvre de ces deux artistes, et en particulier la ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement
ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON
... de la Commission européenne, en effet, Luncinda Miller dans son article « the Common Frame of Reference and the ... première inquiétude de l’auteur réside tout d’abord dans le feu vert donné par la Commission à l’élaboration ... que les parties pourraient choisir d’appliquer comme loi. Si la Commission ne semble pas souhaiter soulever ce ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence
La définition de la grève en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... celle retenue par le droit français s'avère pertinente, dans la mesure où elles remplissent une même fonction : ... Elle appelle quelques précisions. Tout d'abord, la loi précise depuis 1982 qu'il doit s'agir d'un conflit entre ... légales, le mouvement social doit encore ne pas tomber dans l'une des exceptions prévues au bénéfice de la ...Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 décembre 2007: une redéfinition de l’appartenance a l’Union Européenne ? par Adeline Petre
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... l’Union - et à la fois vers des conditions d’entrées dans ce “contrat” plus strictes - avec l’article 49 du ... valeurs, en vertu du nouvel article 2 du TUE. On peut voir dans cette modification de la procédure d’adhésion un ... minorités. Ces valeurs sont communes aux Etats membres dans une société caractérisée par le pluralisme, la ...
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CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.
... industriels de l’alimentation vers une telle protection dans tout l’espace communautaire, sans oublier les ... d’obligation que l’œuvre soit « fixée » (dans un moyen tangible d’expression), simplement que la ... de se prononcer sur l’admissibilité d’une fragrance dans le royaume de l’œuvre de l’esprit, il paraît ...Les juges français et allemand s'accordent sur la non-violation du droit d'auteur par Google Images - approche comparée de BGH, 29 Avril 2010, par Pierre Collier
Soumis le 08/06/2011 par Pierre Collier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... sur l'appréhension du régime de la reproduction d'images dans chacun des droits français et allemand pour saisir les ... certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société d'information (directive n°2001/29/CE du ... et d'autres du Rhin sont en tous points similaires. La loi de transposition allemande est entrée en vigueur le 13 ...
Mot-clés: UrhG / Thumbnails / référencement / public / Propriété intellectuelle / OMPI / internet / images / Google / droit d'auteur / DADVSI / Contrefaçon / BGH