La protection du secret par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI
... “savoir-faire” (translittération du terme anglo-saxon know-how). Jacques Azéma et Jean-Christophe Galloux le ... secret de fabrication . Il précise ce terme par nou-hau know-how entre parenthèses. Pour le juriste français, qui ...Secret des affaires et acquisition des preuves à travers l’arrêt Laffitte v. Bridgestone - par Jean-Eric Brin
... par la doctrine aux concepts de Common Law comme le « know-how », pousse à la comparaison des régimes. Dans ... de savoir-faire souvent dérivé du concept anglais du « know-how ». Le savoir-faire technique assimilé à ...A propos de l'article de Roberta Reiff Katz, "How Can We Improve the Legal System? Move It into the Information Age" - par Romain BASTIDE
Olivier Leclerc Roberta Reiff Katz, "How Can We Improve the Legal System? Move It into the ... MBDE A propos de l'article de Roberta Reiff Katz, "How Can We Improve the Legal System? Move It into the ...Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis
... (Paul Vigna et Michael Casey, The Age of Cryptocurrency : How Bitcoin and Digital Money Are Challenging the Global ... Paul Vigna et Michael Casey, The Age of Cryptocurrency : How Bitcoin and Digital Money Are Challenging the Global ...Le système sub-saharien de la Propriété Intellectuelle: commentaire de l’étude de Adebambo Adewopo par Benjamin GOLDENBERG
... intellectuelle. (Keith E. Maskus & Mohan Penubarti, How Trade-Related are Intellectual Proprty rights ?, 39 J. ... un savoir-faire local. ( David R. Downes, How Intellectual Property Could be a Tool to Protect ... L. 141 (1993) - Keith E. Maskus & Mohan Penubarti, How Trade-Related are Intellectual Proprty rights ?, 39 J. ...Quelle responsabilité pour les moteurs de recherche américains concernant le « position squatting » ? par Sarah TAIEB
... de l’article commenté (« Plus Ça Change. . . . How a French Court May Have Changed Internet Advertising ... Articles • Brett August, « Plus Ça Change. . . . How a French Court May Have Changed Internet Advertising ...L'impartialité et le devoir d'information de l'arbitre: illustration de la politique pro-arbitrage américaine à travers l'arrêt Scandinavian Reins. v. St Paul F&M du 3 février 2012; chemin que le droit français peine encore à emprunter - Thibault Hanotin
... de l’instance (“ a court must focus on the question of how strongly that relationship tends to indicate the possibility of bias (…) and not on how closely that relationship appears to relate to the facts ...Au sujet de l'article 47 de la Loi sur la Discrimination Sexuelle de 1975 par Gabrielle Portnoï
... tous les pays de la même façon ? http://www.pfc.org.uk/node/297 Droit et discriminations MBDE Au sujet de l'article ... Mot-clés: Royaume-Uni / discrimination positive