La protection des données à caractère personnel, intérêts américains, français et européens par Marion Boccaccio
... plus tôt est telle qu’elle a largement influencé l’histoire constitutionnelle américaine déjà peu prompte à ... projet de loi représente une petite révolution dans l’histoire constitutionnelle américaine. En effet, il est une ... Mot-clés: confidentialité des données personnelles
Les films de notre enfance
... Caffrey : Stuart Wells Le synopsis Billy Elliot est l’histoire d’un jeune garçon, Billy, vivant dans une petite ...La Caverne du Dragon, un lieu pour se souvenir
... que le nouvel espace muséographique ouvre au public. Les archives recueillies auprès des populations locales sont ... sur la vie souterraine des soldats. Un lieu où arts et Histoire se rencontrent La Caverne du Dragon est lieu où ...Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre
... directement aux autres protagonistes à mesure que l’histoire du lieu nous est conté. “Ma fierté est que ...A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.
... P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981. - ... [11] P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981, t. 26., p. 62. [12] ... Mot-clés:
La lutte contre le viol et son impunité : analyse des décisions de la Cour pénale internationale de 2016 et 2018 dans l’affaire Le Procureur c. Jean-Pierre Bemba Gombo au regard du droit pénal français.
... 2016, Dalloz, p.327 A-M. SOHN, « Georges Vigarello, Histoire du viol (XVIe-XXe siècles) », Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 47 N°1, Janv.- mars ... III, 8 juin 2018 [1] A-M. SOHN, « Georges Vigarello, Histoire du viol (XVIe-XXe siècles) », Revue d’histoire ... Mot-clés: Bemba / CPI / crime de guerre / crime contre l'humanité / peine / responsabilité du supérieur hiérarchique / viol
Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... - http://www.sanahuja-miranda.com/es/blog/diferenciqs-entre-meras-fotograf... - ... France: - www.legavox.fr/blog/maitre-lexandre-blondieau/photographie-protegee-droi... ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Jack et la mécanique du coeur ou la poétique de l'horloge
... de son créateur. Un univers très marqué par la musique de son groupe Dionysos, dont il vaut mieux être fan ...La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... [37] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [38] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne