La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis

Soumis le 19/01/2015 par Eleonore Parsai dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... http://www.archives.gov/education/lessons/civil-rights-act/ ...
Mot-clés:

Les chômeurs de longue durée - présentation de la loi SGB II

Soumis le 09/07/2011 par Pierre andre Guillard dans MBDE / Droit du travail
... (À savoir 2219,60 euros pour une personne seule et 3330,80 euros pour une personne vivant en couple). Cela renforce ...

La hardbass

Soumis le 07/02/2023 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Musique
... d’histoire » à travers les meme et la Hardbass. Aussi étrange que cela puisse paraître, ce format fonctionne ...

Le privilège légal accordé aux journalistes de refuser de communiquer des preuves - par Audrey GOUDON DE LALANDE

... Goodwin c/ Royaume-Uni, Légipresse n° 132.III., pp. 70-80 - Guedj Alexis, La protection des sources ...

Incursion du droit de la défense nationale dans le régime des brevets d’invention : état des lieux en France et aux Etats-Unis

Soumis le 28/03/2024 par Clothilde Mounier dans MBDE / Numérique
... comme une mesure de classification, mais il paraît étrange d’investir le ministre de la Défense de ce ...

La conformité des logiciels de caisse à des fins de lutte contre la fraude fiscale

... le 17 avril 2019. https://www.bundesfinanzministerium.de/Content/DE/Gesetzestexte/Gesetze_... . « Manipulierte ...