L’accueil du titre exécutoire européen par la doctrine italienne et française par Sybille VÉRITÉ
Soumis le 03/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... la suppression de l’exequatur et sur la définition de son champ d’application. Alors que la doctrine italienne ... des décisions en matière civile et commerciale entre les pays de la Communauté européenne. Avec la ... la créance ainsi que les conséquences en cas d’absence de contestation. Alors que la doctrine italienne ...
DROIT ALLEMAND - Sources sélectionnées par Mathieu BIANQUIS
... la nécessité d’une politique fiscale concertée entre les Etats membre de l’UE en cette matière afin de ne ... communautaire. La difficulté essentielle issue de l’absence de compétence du législateur pour créer de ... allemande a démontré dans les documents précédents son souhait d´une harmonisation européenne et sans doute ... Mot-clés:
L'euthanasie en France et en Belgique ou la nécessité d'un encadrement européen, par Victoria Poncelet
Soumis le 21/05/2015 par Victoria Poncelet dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... d’un malade incurable pour abréger ses souffrances ou son agonie » [1] . Auparavant cet acte était pratiqué de ... l’euthanasie ou l’interdisent. Néanmoins certains d’entre eux font la distinction entre l’euthanasie dite ... la mort d’un malade afin d’abréger ses souffrances ou son agonie soit en décidant d’agir, soit en s’abstenant ...
Commentaire de la section 501 du Copyright Act de 1976 : sur l’influence de l'état d'esprit du contrefacteur dans le calcul des dommages-intérêts, par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... récoltés par le contrevenant, à l’instar de son voisin outre-Atlantique. Une différence entre droit américain et droit français, qui aurait pu ... « intentionnelle ». Une seule chose est sûre : l’absence « d’intention » n’est pas synonyme d’ ...
Portrait : Charlotte Abramow
... Une tache rouge peinte sur en jean blanc au niveau de l’entre-jambe d’une femme parce que oui, les règles sont ... dans la plus proche intimité ?" demande l'artiste sur son site internet. Cette réflexion se poursuit ... plus grande source d’inspiration de la photographe, le peintre surréaliste Magritte. L’inconscient qui dominait ...L’engagement de la responsabilité de l’État après un féminicide : la position du droit français et du droit italien à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme
... aggravante l’homicide commis à l’égard de son partenaire. Toutefois, le terme féminicide est ... moyenne tous les trois jours une femme est tuée par son compagnon ou ex partenaire [3] et deuxièmement ... au motif de la relation existante ou ayant existé entre l’auteur et la victime. Les articles 12 et 15 de ...Le concept de "l'école des fans" a-t-il valeur d'œuvre ? - A propos d'un arrêt du Bundesgerichtshof par Kian TAWADJOH
... dans les pays européens et aux Etats-Unis trouve son origine dans un marché international du format ... de ce domaine est la concurrence très grande qui existe entre les différentes chaînes de télévision, concurrence ... d’émissions de divertissements. De plus par son résultat cet arrêt s’oppose à la tendance générale ...Tamara de Lempicka, une figure majeure de l'Art déco et des Années folles.
... la révolution bolchevique et s'installe à Paris avec son mari et sa fille. Tamara commence alors avec beaucoup de persévérance une carrière de peintre. En 1920, elle intègre l'Académie de Ranson et ... femmes, elle ne s'en cachera jamais. Le jour elle est une peintre reconnue, passionnée et travailleuse, la nuit, elle ...Le Petit Prince expliqué aux adultes
... ou le renard. On peut trouver beaucoup de correspondances entre le narrateur, qui est le personnage du pilote, et ... petit garçon aux boucles blondes prêt à nous partager son incroyable histoire. C’est peut-être juste le fruit de son imagination : cet homme se retrouve en panne, dans le ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel