Evidences inconnues ou la magie du hasard
... toutes ces questions laissées au hasard, nous invitant dans leur laboratoire à démonter le sort. (à ... ni d’un One man show, pourtant cela en a toutes les caractéristiques à la fois. Pour accompagner les pirouettes mentales de Kurt Demey, le violoncelliste ...Commentaire comparé de l’arrêt Giron v. City of Alexander, US District Court, E.D. Arkansas, Western Division (USA/Europe)
... , 693 F. Supp. 2d 904 (E.D. Ark. 2010). En effet, dans cette affaire, des conducteurs d’origine hispanique ... que le chef de la police, qui a délibérément fermé les yeux sur cet incident. Selon la cour, l’arrestation des conducteurs hispaniques ainsi que les amendes que la police leur a imposées, aurait été un ... Mot-clés: Profilage racial - Etats Unis - Europe
Zoé [ et maintenant les vivants]
Safia Omrani Zoé [ et maintenant les vivants] : nouvelle création théâtrale de Théo ... crée un nouveau spectacle Zoé [ et maintenant les vivants] au Théâtre Ouvert du 5 au 21 octobre. Une photo dans la feuille de salle, celle d'une famille dans un ... Mot-clés:
Bournemouth University Higher Education Corporation v Buckland [2010] ICR 908
... fondement de la prise d'acte -, et le juge doit distinguer dans son analyse cette étape de la qualification de ... été causée par le comportement de l'employeur, produira les effets d'un licenciement. La pierre angulaire du ... ltd (1978) ICR 401) . Par c e biais, le juge anglais a pu conserver une certaine souplesse d'analyse, à tel point ...« "Sodomiseur de chèvres" et Art – Jan Böhmermann entre droit pénal, politique extérieure et Loi Fondamentale allemande », par le Pr. Dr. Volker Boehme-Neßler
... peut aller la satire en Allemagne, et où y résident les limites de la liberté d’opinion. Il souhaitait en ... puisqu’on trouvait déjà des normes similaires dans le code pénal du II ème Empire Allemand (1870-1918). ... [10] http://eur-lex.europa.eu/legal-content/DE/ALL/?uri=URISERV:l33501 [11] 1 BvR 369/04 - Rn. ...Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à valider)
... Panthéon en 1791, avant d’être totalement achevé. Les révolutionnaires décidaient alors d’investir ... Statistiquement, le déséquilibre est immense entre les hommes les femmes, mais la tendance des dernières ... du panthéonisé n’est pas forcément présente dans la crypte du monument. Ainsi, Aimé Césaire ou encore ...Parasite, un film inclassable :
... of Murder (2003). L’acteur Song Kang-ho le suit dans la majorité de ses films et joue dans Parasite M. Kim. ... ensuite comme cruels et sans scrupule alors que les autres nous touchent presque à la fin. Parasite : c’est l’histoire de la famille Kim dont tous les membres sont au chômage. Premièrement, le chef de ...La question des nuisances lumineuses. Etude de droit comparé franco-italien
... négatifs dont par exemple l’impossibilité de voir les étoiles et les corps célestes, une diminution de la ... la pollution dérivant de l’éclairage nocturne dans la Loi Grenelle II (article 173 de la loi n° 2010-788 ... et les autres exigences de sécurité, de production et de style. L’arrêté se compose de 9 articles dont le 1er ...Le principe espagnol de la « tradición real » ou l’obligation de remise de la chose vendue, par Sophie Michel
... de la tradition législative américaine tracée par les codes péruvien et chilien. Au sein des systèmes ... indissociable du transfert des risques. Nombreux en sont les effets contractuels ou juridiques, économiques comme ... tire ses origines du droit romain et s’est maintenu dans la majorité des pays hispano-américains grâce à la ...L’empiétement sur le terrain d’autrui : entre démolition et tolérance, comparaison des systèmes français et allemand
Soumis le 02/07/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de propriété est une notion protégée et encadrée par les dispositions du Code civil. L’article 545 dispose ainsi ... serait privé de ses droits. Il faut d’abord comprendre les différents régimes de l’empiétement sur le terrain ... négligente et lorsque le voisin n’a pas contesté dans les temps définis par la loi (Baur/Stürner, ...