... art, culture, et identité, puisque celle-ci renvoie à
une notion complexe et paradoxale. Sharon Pérez,
une artiste ... cheveux frisés. Pendant longtemps, elle a éprouvé un
mal-être vis-à-vis de ses origines : « […] J'attendais ... Voir l’article de la BNF ( Bibliothèque Nationale de
France ), « La figure du Noir dans l’art occidental : ...
... dotés d’un outil juridique leur offrant l’accès à
une quantité quasi illimitée de preuves électroniques sans ... Informatique et Liberté (CNIL), qui est chargée en
France de la protection des données personnelles et ... de l’Union Européenne https://eur-lex.europa.eu/legal-
content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A12012P%2FTXT -Règlement (UE) ...
... Règlement Général sur la Protection des Données assure
une protection similaire qui, bien que de portée plus ... en charge de l’application des textes ont bien du
mal à faire respecter ces dispositions, ce qui rend la ... d’abaisser cet âge jusqu’à treize ans également. En
France, par souci de cohérence avec d’autres textes, il a ...
... Règlement Général sur la Protection des Données assure
une protection similaire qui, bien que de portée plus ... en charge de l’application des textes ont bien du
mal à faire respecter ces dispositions, ce qui rend la ... d’abaisser cet âge jusqu’à treize ans également. En
France, par souci de cohérence avec d’autres textes, il a ...
... devait encourager « un phénomène positif qui provoque
une sélection, par le marché, des entreprises plus compétitives et
une restructuration indispensable pour faire face à la ... qui l’a conduite à renforcer ses mesures anti-OPA. La
France quant à elle, plus favorable à ces offres, laissait ...
Domitille Jeanson Tout comme en
France,
une importante réforme civile a été récemment ... terminologique du législateur russe, relevée par
une grande part de la doctrine 1 , le refus d’exécution de ...
... 19 septembre 2003 interdit la transmission automatique d’
une clause compromissoire au cessionnaire qui souhaite s’en ... les solutions retenues en matière de transmission d’
une clause compromissoire dans les systèmes italien et ... la clause compromissoire fait également l’objet d’
une définition légale, introduite à l’article 808 ...
... question des mesures provisoires et conservatoires revêt
une importance considérable pour l'efficacité de ... mesures provisoires et conservatoires et les modalités d'
une éventuelle coopération entre juges et arbitres afin ... sur la question de ces mesures puis étudierons comment la
France et les Etats-Unis l'appréhendent pour finalement ...
... Le Partenariat transpacifique (PTP), tout en accordant
une protection aux investisseurs étrangers contre ... au monde. Les dispositions de ce traité ont donc
une importance considérable tant sur le plan économique que ... rendues par la Haute Cour d’Australie en 2012 concernant
une mesure de santé publique en relation avec le tabagisme. ...
... en 2009 par le développeur japonais Satoshi Nakamoto. En
France comme aux États-Unis, les puissances publiques ... Les monnaies virtuelles ne font plus seulement la
une de l’actualité. Elles intéressent désormais le ... opérationnelles du site ont permis de retracer. Les
archives et l’activité en ligne associées au domaine en ...
