Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres

Soumis le 16/10/2020 par Manon Planchenault dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... dessinée en question : Les Carnets de Cerise , tome 1, « Le zoo pétrifié », par Joris Chamblain et Aurélie ... "Le zoo pétrifié", Les Carnets de Cerise , tome 1   Les mises en abyme de la bande dessinée dans le texte ... qu’à leurs parents.     Comptes rendus de lecture MCEI Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les ...

Commentaire de l’accord franco-allemand du 4 février 2010 instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts

... du régime et principes régissant celui-ci L’article 1 de l’Accord dispose que le régime peut être choisi par ... au moyen d’un contrat de mariage (Article 3 alinéa 1 de l’Accord). Le contrat peut être conclu avant ou ... mariage ( Allemagne , Jean Marie Hauptmann, RIDC 4-1990, page 1122). Le paragraphe 1365 du BGB prévoit en effet que ...

Premier recours en manquement introduit par le Comité des Ministres devant la CEDH le 5 décembre 2017 contre l’Azerbaïdjan suite à l’inexécution de l’arrêt de la CEDH Mammadov: une arme efficace ? Comparaison avec le recours en manquement devant la CJUE

Soumis le 17/05/2018 par Justine Louis dans MBDE / Contentieux international public
... (Conv.EDH) à l’article 46§4 par le Protocole n°14[1] depuis 2010, cette procédure permet au Comité des ... opposant politique, étaient contraires aux articles 5§§1 et 4, 6§2 et 18 de la Conv.EDH, qui garantissent ... modification de la loi constitutionnelle fédérale n ° 1-FKZ du 21 juillet 1994 sur la Cour constitutionnelle de la ...

L'arrêt Castañeda Gutman c/ Etats Unis du Mexique rendu par la Cour IDH en date du 8 août 2008: analyse comparée du droit à la protection judiciaire effective.

Soumis le 16/03/2012 par Louis Maillard dans MBDE / Contentieux international public
... à la protection judiciaire), ainsi que les articles 1-1 et 2, de la Convention américaine relative aux droits de ... notion en affirmant que «  l'article 3 du Protocole n o 1 ne s'applique qu'à l'élection du « corps ...

Commentaire de la décision State v. Loomis de la Cour Suprême du Wisconsin : le droit à un procès équitable à l’épreuve de l’opacité algorithmique dans les systèmes de Justice américain et européen

Soumis le 26/02/2020 par Baptiste Malapert dans MBDE / Numérique
... à franchir une frontière ou à prendre l’avion 1 . La Justice n’est pas en reste et l’introduction de ... et secours prédictifs, 22 Juillet 2019, https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-02190585 ) TEXTES OFFICIELS: ... N.W.2d 749 (Wis. 2016). 7 : R. v. Pham, 2013, SCC 15 8 : (page 53 de la Charte) 9 : Legal Information Institute, ...

L'admission de la preuve électronique dans le droit français et le droit chinois - par Peihao Yuan

... l’analyse d’un arrêt de la Cour suprême chinoise du 1 er Avril 2002. Puis nous essaierons de présenter la ... dans le droit français et le droit chinois (Chapitre 1). Pour finir, nous ferons la comparaison des statuts de la ... dans le droit français et le droit chinois § 1 : La situation du droit chinois Le succès d’une action ...

Droit à l’éducation et accès à l’éducation des enfants handicapés.

... comme «  la première priorité nationale  » [1] ; dans la Constitution vénézuélienne elle est définie ... aux droits des personnes handicapées dans son article 1 «  par personnes handicapées on entend des personnes qui ... Laruelle » Revue du droit public - 01/01/2010 - n° 1 - page 197 Olivier LE BOT, « Référé-liberté et égal ...

"L'érosion" de la doctrine de l'immunité absolue : analyse de l'arrêt Ndayegamiye-Mporamazina c. Suisse de la Cour européenne des droits de l'homme du 5 février 2019 au regard du droit britannique

Soumis le 18/06/2019 par Mathilde Vigne dans MBDE / Contentieux international public
... qu’elle identifie comme une « érosion certaine » [1] de la doctrine de l’immunité absolue. Le droit ... règle jurisprudentielle [31] entérinée à la section 16(1)(a) du State Immunity Act (SIA) étend l’immunité de ... Benkharbouche, la Cour suprême a déclaré l’article 16(1)(a) du SIA incompatible avec l’article 6 de la CEDH dans ...

L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE

... de l’œuvre susceptible de protection (Art. 122-1 du CPI; London Press v. University Tutorial Press Ltd 1916 ... Intellectuelle (CPI) dispose, dans son Article L. 112-1, que sont protégés “les droits des auteurs sur toutes ... a adopté une position plus restrictive. L’Article 1(1) du Copyright Designs and Patent Act (CDPA, 1988) ...
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LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA

Soumis le 31/10/2021 par Margot Scala dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... et un choix de graphisme sobre : quatre cases par page ou de grandes doubles pages, un trait noir délicat, un ... Amanda, la mère de Nessie. Représenté par une double page qui fait le parallèle entre les deux sœurs, Max et ... zéro ?                Comptes rendus de lecture MCEI LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA ...