La protection des droits fondamentaux selon la Loi Fondamentale allemande
... de la torture. Ces droits fondamentaux ne figurant pas dans la première section de la Loi Fondamentale sont des ... Si les juges constitutionnels ne définissent pas de manière générale la notion de droits fondamentaux, ... conditions de recevabilité sont énumérées aux articles 80 à 82 LCF. Les juridictions du fond ayant à connaître ...Confinement, et si Pollock avait la solution ?
... peut-elle être un moyen de s'évader du confinement que nous traversons aujourd’hui ? Autumn Rythm, Number 30 de ... au dripping, son état d’esprit ne s’apparente-t-il pas déjà à une forme de confinement personnel, intérieur, ... voire de révolte … Culture et confinement MCEI Confinement, et si Pollock avait la solution ? ... Mot-clés: culture / confinement / Pollock / expressionisme abstrait / peinture / Autumn Rythm Number 30
A propos du Digital Economy Act et la loi Hadopi, problématiques communes ; par Melina Papacostas
... période de 12 mois. Cependant la liste ne permettra pas d’identifier les contrevenants. Dans le cas où un ... les bibliothèques, les universités, cafés, etc. ne sont pas concernés par cette loi. En effet il est difficile de ... à l’abonnement internet, hors, celle-ci n’est pas forcement celle qui a commis l’infraction. Au ...Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... nombre de règles permettant à la construction de ne pas être trop retardée par le chantier scientifique. Ils ... majoritairement à des archevêques. Ce n’est donc pas étonnant pour les archéologues d’exhumer plusieurs ... de reconstruction. Dauphine de SOLAGES Architectures MCEI Découvertes archéologiques exceptionelles sur le ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
La Peacock Society renoue avec son public
... locaux. Et en la matière la scène française n’est pas à plaindre puisqu’elle a sous son pavillon ... Smile, U.R Trax, I Hate Model s ou bien Casual Gabberz . Pas moins de cinq scènes disponibles et 24h de son en ... 2022 ! Crédits photo @blokaus808 Festivals MCEI La Peacock Society renoue avec son public ...Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour tout un chacun!
... de cire ont fait leur apparition, et aujourd’hui nous avons la tablette électronique. Mais tout cela reste ... forme. Mais une chose est sûre, le Todiébook ne laissera pas indifférent ! Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour ...Lutte contre la discrimination : le cas Allemand.
... lecture des paragraphes suivant, cette affirmation n’est pas à interpréter au sens strict. L’article 3. II de la ... Maßnahmen » en droit allemand sont permises. Si nous nous référons à une définition européenne, ces actions ...Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe
... au principe du pollueur-payeur et n’encourageant pas les entreprises à réduire leurs émissions (Zeben, p. ... (Clo, p. 100). Bien que la distribution gratuite n’ait pas de conséquences au niveau économique, elle en a au ... tirés auraient financé des réductions (Stavins, p. 80). Le marché communautaire s’est cependant dirigé vers ...« La Fed augmente ses taux directeurs : les politiques monétaires menées par les banques centrales européennes et américaines aujourd’hui »
... ainsi de 0.25% à 0.50%. Une telle hausse n’avait pas eu lieu depuis le 29 juin 2006. À l’époque, le taux ... décision. Le fonctionnement et le résultat semblent ne pas différer en ce que les Présidents de ces deux ... la Fed. Le troisième taux utilisé par la BCE n’existe pas dans le système américain : le taux de facilité de ...A propos des différentes notions rattachées au crime de génocide : le constat de ses insuffisances intrinsèques, par Marine RIEM
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de génocide reste insuffisante en ce qu’elle n’est pas à la hauteur, tant au niveau national ... dérouler cette année 2009, quelles conclusions pouvons-nous tirer de l’expérience offerte par les 60 dernières ... cinquante années après. La Convention ne définit pas les victimes de génocides mais fait simplement ...
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