L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre rapport à la nature
... solitude ? De nombreuses traditions chamaniques mettent en avant une figure unique de chaman représentant l’ensemble ... - Manon Retailleau Comptes rendus d'expositions MCEI L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre ...Le terrorisme en Italie depuis 1970 : entre protection et atteintes aux droits et libertés fondamentales
... portent sur sa forme tandis que d’autres portent avant tout sur ses effets ou sa finalité. C’est notamment ... de terrorisme et contre la sécurité de l’Etat. Puis le 6 février 1980, la loi Cossiga est promulguée remplaçant ... matière. Tout d’abord, l’affaire Saadi contre Italie [6] rendu le 28 février 2008 par la Cour EDH concernait un ...ESPAGNE - L'enrichissement sans cause et le droit privé européen, par Sébastien Blanco
... historique de l’enrichissement sans cause (2). Avant tout, nous procéderons à la définition de la notion ... fraude de Ley, pero no que se consolide una injusticia » 6 . Après avoir vu l’intérêt pratique de la question ... à invoquer l’action en enrichissemetn sans cause » 6 “ Éviter une fraude à la loi sans pour autant ...S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Perrine Marquesuzaa Entretiens / Portraits d'artistes MCEI S’exprimer par ses propres moyens : découverte du ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
Commentaire de l’accord franco-allemand du 4 février 2010 instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts
... 3 alinéa 1 de l’Accord). Le contrat peut être conclu avant ou pendant le mariage. Le régime matrimonial prenant ... d’actes relevant de l’entretien du ménage. (Article 6 de l’Accord). Ces dispositions nous renvoient à la ... le patrimoine final de l’époux donateur. L’article 6 de l’Accord relatif à la solidarité ménagère reste ...Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
... historique et culturelle du territoire en mettant en avant sa population symbolisée par sa diversité et sa ... Lieux culturels à découvrir MCEI Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ? ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;
Les accords de coexistence de marques : l’affaire Apple Corps v. Apple Computer par Stéphanie AJAC
... en conflit » (Magazine OMPI, nov. 2006 n°6/2006). Aux fins précisément de réduire les risques de ... »(« any current or future creative work whose principal content is music. ») On rappellera que les logos des marques ... Ainsi du précédent QuickTime que Computer met en avant pour souligner qu'il a déjà via le logiciel QuickTime ...Le droit à l’eau : un droit fondamental ?
Soumis le 08/05/2018 par Clara Buschardt dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Buschardt L’objectif pour le développement durable n°6 établi par les Nations Unies, prévoit de « garantir ... consacrant une protection catégorielle (droit des femmes[6] ou droits de l’enfant[7]) considèrent le droit à ... [1] Objectif pour le développement durable N°6. [2] AGNU, 28 juillet 2010, résolution 64/292, le droit de ...
La licéité de l’interdiction faite aux distributeurs de produits de luxe de recourir à des plateformes tierces: l’apport de l’arrêt Coty en France et en Allemagne.
Marlene Warolin Résumé: Le 6 décembre 2017, la Cour de justice de l’Union européenne ... dans l’autre, elle peut l’améliorer par la qualité [6]. II. Les enjeux de l’arrêt Coty: vers une plus ... corporelle vendus sur conseils pharmaceutiques. [6] « AG Opinion in Coty: Luxury goods and online ... Mot-clés: Distribution sélective / Plateforme en ligne / Interdiction de revente / Produits de luxe / Entente