Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... Tessili, ce qui nous invite à jeter un coup d’œil sur les propositions de réforme de la doctrine critique ... application signifiait pour le juge national de statuer sur la compétence judiciaire internationale en se référant ... Stuttgart qui déclarait le LG Tübingen compétent sur le fondement de l’art. 5-1 c), a) du Règlement (CE) ...
A propos du Fair Credit Reporting Act et de la protection des consommateurs dans le cadre du credit-scoring en France et aux Etats-Unis, par Nicolas BOITTIN
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... pas. Alors des fêtes sont organisées, on danse sur du rock’n’roll et le rire s’invite là où ne ... projet, les comédiens rejoignent le public et se livrent sur les enjeux de cette re-création ainsi que ... vendredi 26/05/2023 Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Cendrillon - Joël Pommerat ...ESPAGNE - L'enrichissement sans cause et le droit privé européen, par Sébastien Blanco
... romaine des différents systèmes juridiques qui reposent sur un « stock commun de notions et d’idées » ... de l’appauvri. Quoi qu’il en soit, l’action fondée sur l’enrichissement sans cause constitue un principe ... jurisprudence communautaire elle-même a eut à se pencher sur la question de l’enrichissement sans cause mais elle ...Etat d´urgence/ Etat d´exception/ Lutte contre le terrorisme en Espagne
... de l´application générale de la constitution. L´article 55.1 énonce les droits qui pourront être suspendus ... avec l´objectif de renforcer le contrôle parlementaire sur l´application des mesures de suspension des normes constitutionnelles, l´article 116.5 de la CE interdit la dissolution du Congrès ...Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée
... dessin. Il y avait trop de noir. Et il n’y en avait pas sur mon croquis. Sarah, mon assistante, était en train de se ... , et enfin musée imaginaire . La scénographie joue aussi sur des décalages entre les univers présentés. Nous ... Daumesnil – 75012 Paris Comptes rendus d'expositions MCEI Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la ...Il était une fois dans l'Est parisien...
... nappes Vichy, moules frites, bals et repas au son d’une musique entraînante. Ces jolies guinguettes vous ... Plus d’infos sur les horaires (Attention à la fermeture annuelle pour les ... Visites thématiques de Paris MCEI Il était une fois dans l'Est parisien... ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades