Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire d’un élément de preuve en matière pénale (France, Allemagne, Angleterre) - par Alexandre CASANOVA
... européen de la preuve dans le procès pénal. Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire (France, ... européen ont donné suite à une discussion intensive et critique en matière de science pénale. Il s’agit de ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire d’un ... Mot-clés: Union Européenne / Transmission transfrontalière / Royaume-Uni / Procès pénal / Loyauté / Hearsay / CEDH / Allemagne
Le principe de non-refoulement en droit de l’UE : analyse des conclusions de l’avocat général dans l’affaire C-391/16 concernant la validité de la directive 2011/95/UE à la lumière de la jurisprudence de la CourEDH
... avait notamment émis un regard critique sur ces dispositions [6]. Les conclusions rendues le ... as beneficiaries of international protection and the content of the protection granted (COM(2009)551, 21 October ... requête n°14038/88,Soering c. Royaume‑Uni §§74-80. [12] CEDH, 15 novembre 1996, requête ... Mot-clés: Affaire C-391/16 / CEDH / CJUE / Directive 2011/95/UE / HCR / Principe de non refoulement / réfugiés / Torture et mauvais traitements / Sécurité du pays.
Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... univers se fondent sur le numérique, la dystopie et la critique de la société. Ghost in the Shell ne fait pas ... dans le cyberpunk. Ghost in the Shell ne fait pas la critique du monde qu'il expose, ne nous inquiète pas d'un ... 10 ans… Compte rendus de films et de séries MCEI Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995 ... Mot-clés: Ghost in a shell
La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... https://www.bundesregierung.de/Content/DE/Artikel/2014/09/2014-09-12-is-... ... https://www.europol.europa.eu/content/page/about-us ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
De l’application extraterritoriale de la procédure américaine de pretrial discovery sur le territoire français dans le cadre du procès civil – par Henri Weil
... de preuves dans une procédure étrangère (Loi n˚80-538 du 16 juillet 1980 modifiant la Loi n˚68-678 du 26 ... "The Hague Evidence Convention In The Supreme Court: A Critique Of The Aerospatiale Decision", Tulane Law Review , ... "The Hague Evidence Convention In The Supreme Court: A Critique Of The Aerospatiale Decision", Tulane Law Review , ...La jurisprudence Ramda : Une nouvelle mise en œuvre de la CESDH dans le cadre de la coopération pénale, par Marine Farshian
Soumis le 14/05/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à l’instar de la CEDH. La situation française étant critique, cette jurisprudence est aujourd’hui perçue comme ... (Lord Justice Steyn). Ce partage interdisait toute critique réciproque, jusqu’à ce que le gouvernement ne le ...
Mot-clés: terrorisme;extradition;CESDH
Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... Calvin, c’est le garçon américain typique des années 80 : Turbulent, imaginatif, ingénieux, sensible aux spots ... par ses congénères). Néanmoins, Calvin a un ami imaginaire, son tigre en peluche Hobbes qui prend vie dans sa ... inanimés, tenir des conversations avec un interlocuteur imaginaire peuvent être un bon moyen pour rompre la ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture